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L’objectif du calcul est d’arriver à identifier le nombre d’heures hebdomadaires requises par modalité et par domaine de spécialité radiologique

Aujourd’hui, les durées d’acquisition des examens, hormis en échographie, ne constituent plus un frein significatif dans l’organisation des vacations (temps d’acquisition de plus en plus court). L’organisation est donc déterminée par :

  1. La capacité d’interprétation des examens par le radiologue, celle-ci étant notamment dépendante des volumes, de la modalité et des familles d’indications,

  2. Les disponibilités des équipements (nombre d’heures d’ouverture diurnes et éventuellement nocturnes),

  3. Les contraintes de fonctionnement souhaitées en termes de qualité de service : délais de rendez-vous et délai de remise du compte-rendu.

Les résultats du calcul des besoins en temps médical, ajustés par les contraintes évoquées précédemment, sont à confronter avec les effectifs disponibles intégrant notamment les sur-spécialisations des radiologues, mais aussi le temps réellement affectable à la tenue d’une vacation.

En effet, les besoins de présence médicale nécessitent de disposer, pour une majorité d’examens, de compétences radiologiques approfondies (sur-spécialisations) permettant de répondre aux besoins cliniques pour lesquels les vacations ont été ouvertes. Il est donc nécessaire d’évaluer, pour chaque sur-spécialité, le volume d’heures effectivement disponible pour les vacations, en tenant compte des urgences, des contraintes des patients ou des organisations hospitalières. La mise en œuvre de solutions de télémédecine peut, dans une certaine mesure, permettre de nouvelles organisations pour optimiser l’interprétation des examens.

De même, le temps de travail des praticiens hospitaliers doit intégrer un volume horaire annuel pendant lequel le praticien est en formation ou contribue à des activités transversales au profit du service d’imagerie ou de l’institution (par exemple, temps de préparation et de présence aux réunions de concertation pluridisciplinaires). C’est donc autant d’heures qui ne peuvent être traduites en temps effectivement disponible pour assurer la couverture des différentes vacations envisagées.

Ainsi et à titre d’exemple, à partir des obligations de service réglementaires d’un praticien hospitalier temps plein telles que définies par l’article R.6152-27 du Code de la santé publique (dernières modifications par le décret n° 2015-1260 du 9 octobre 2015), la durée de présence hospitalière règlementaire d’un praticien à temps plein peut être approchée comme suit :

  • 10 demi-journées de travail par semaine, sans que la durée de travail (de jour et de nuit) ne dépasse, hors volontariat, quarante-huit heures hebdomadaires, calculées en moyenne sur quatre mois) (R.6152-27 CSP)

  • Congés annuels : 25 jours ouvrés (R.6152-25 CSP)

  • Congés de réduction du temps de travail (RTT) : 20 jours ouvrés (R.6152-801 CSP)

  • Droit à des congés de formation : 15 jours ouvrables par an (R.6152-49 CSP)

  • Déduction des 9 jours fériés légaux dont il faut déduire la journée nationale de solidarité

La durée de présence hospitalière réglementaire d’un praticien hospitalier temps plein se limite ainsi à 40 semaines de 10 demi-journées (soit 400 demi-journées) ou 48 heures maximum, en incluant les durées de travail réalisées aux horaires de la permanence des soins (PDSES). Cette présence réglementaire ne se limite pas au travail posté pour interpréter les examens, mais englobe l’ensemble des missions assurées par un radiologue et évoquées plus haut.

Comme indiqué précédemment, il faut éventuellement déduire le temps consacré à des activités d’intérêt général telles que définies par l’article R.6152-30 CSP, à hauteur de deux demi-journées par semaine au maximum, ou à une éventuelle activité libérale statutaire (une ou deux demi-journées hebdomadaires).

Le praticien peut cependant accomplir, sur la base du volontariat, au-delà de ses obligations de service hebdomadaires, des plages de travail additionnel donnant lieu soit à récupération, soit au versement d'indemnités de participation à la continuité des soins et, le cas échéant, d'indemnités de temps de travail additionnel (TTA), avec une limite - théoriquement non négociable - de 60 heures hebdomadaires, calculées en moyenne sur quatre mois.

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