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  • Via une structure publique :

    Plusieurs formes possibles peuvent être mobilisées :

  • Les radiologues effecteurs restent rémunérés par leur structure d’origine, mais la structure demandeuse rembourse la structure d’origine (conformément aux dispositions établies par convention),

  • S’ils sont éligibles au régime indemnitaire des activités partagées, les radiologues effecteurs peuvent toucher une indemnité multi-sites ou prime d’exercice territorial,

  • S’ils sont éligibles au régime d’activité d’intérêt général, possibilité pour l’établissement d’appartenance d’être indemnisé dans ce cadre,

    En complément de ces formes de rémunération, les frais de déplacement doivent faire l’objet d’un défraiement.

  • Via une structure publique privée de proximité :

  • Versement d’une redevance à l’établissement d’accueil, pour mise à disposition des locaux, équipements et MER,

  • Paiement à l’acte, sur la base du tarif CCAM de l’acte médical,

  • Possibilité de partage des forfaits techniques, dans le cadre d’un partage des investissements.

Points de vigilance

Pour les radiologues effecteurs issus de structures publiques, la prime d’exercice territorial peut souvent s’avérer insuffisante pour motiver des radiologues seniors à s’inscrire dans le dispositif de coopération. Pourtant, la séniorité des radiologues est un élément-clé de réussite de ce type de dispositif (comme mentionné au paragraphe « Organisation médicale »). Les structures doivent donc souvent faire preuve de beaucoup d’ingéniosité et de créativité pour arriver à rétribuer à une juste hauteur les efforts de leurs radiologues.

Lorsque les effecteurs sont issus du monde libéral, leurs modalités de rémunération (et notamment leur souhait de conserver la possibilité de facturer des dépassements d’honoraires) peut être un frein. Certains ES ayant mis en œuvre des modèles de coopération réussis publics/privés ont reçu de la part des libéraux un engagement de réalisation de l’activité en secteur 1 uniquement.

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