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Origine du processus générique

Le processus générique a été élaboré sur la base de l’expérience des projets pilotes dans le cadre desquels sont mis en œuvre les actes de télémédecine tels que définis par l’article R. 6316-1 du code de la santé publique (à l’exception de la réponse médicale apportée dans le cadre de la régulation médicale), à savoir la téléconsultation, la télé-expertise, la télésurveillance médicale et la téléassistance médicale.

Ce processus s’attache à décrire l’enchaînement des activités concourant à la réalisation d’un acte de télémédecine, ce qui exclut la réalisation d’un acte à caractère non médical au moyen d’un dispositif utilisant les Technologies de l’information et de la communication (TIC), tel que la réalisation de staff ou de RCP en visioconférence ou encore l’accès distant au SIH.

Le fait qu’il ait été possible de faire émerger du terrain un processus générique de réalisation d’un acte de télémédecine démontre que les organisations mises en place s’appuient toutes sur les mêmes principes et mobilisent les mêmes types de services. Des mutualisations sont donc envisageables, quel que soit la spécialité concernée ou le type d’acte réalisé.

Usage du processus générique

Ce processus générique doit permettre au porteur d’un projet de télémédecine de s’assurer que l’ensemble de ces activités est bien couvert par l’organisation qu’il a définie. Sur la base du processus générique, le porteur du projet va pouvoir décliner pour chaque activité quels seront les acteurs concernés, les lieux de réalisation, les données nécessaires, etc.

Ce travail doit être complété par la définition des services SI à mobiliser pour réaliser chaque activité, en s’aidant du guide d'urbanisation des services support aux activités de télémédecine.2 

Cela permet d’identifier les procédures, protocoles et documents types nécessaires à la réalisation fluide de l’activité.

Dans le cadre d’une prise en charge impliquant la réalisation de plusieurs actes réalisés par télémédecine ou non, le présent processus doit s’inscrire dans un parcours de prise en charge à définir par l’ensemble des acteurs impliqués (voir chapitre précédent).

Le processus générique met en évidence 4 étapes de réalisation d’un acte de télémédecine :

Pour chacune de ces étapes, le présent chapitre décrit le détail des activités qui la composent.

Présentation du processus générique

Figure 5 : Le processus générique de réalisation d'un acte de télémédecine

2 A paraître par l'ASIP Santé

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Date de parution : 26/02/2017

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