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Les établissements de santé pratiquant l’hospitalisation à domicile

Ce document s’adresse principalement à l’ensemble des établissements de santé ayant une activité d’Hospitalisation à domicile (HAD), quelle que soit leur taille, qu’ils soient publics ou privés, qu’ils soient mono activité hospitalière (HAD seulement) ou multi activité (HAD associé à d’autres autorisations de soins, par exemple MCO ou SSR), qu’ils disposent d’effectifs salariés importants (notamment pour réaliser les soins) ou qu’ils aient largement recours à des professionnels d’exercice libéral, qu’ils disposent ou non d’une pharmacie à usage intérieur (PUI).

Bien entendu, ces caractéristiques ne sont pas neutres, notamment au regard des fonctionnalités utiles dans le système d’information. Cependant, nous nous sommes attachés à avoir, autant qu’il était possible, une approche globale intégrant tout type d’établissement HAD et à traiter, de façon complémentaire et sous forme de variante, les éléments de différentiation ou les cas particuliers.

Au sein de ces établissements, le public intéressé par ce document est potentiellement assez large :

  • Les directeurs ou responsables du système d’information

  • Les chefs de projet en charge du système d’information

  • Le médecin responsable du département d’information médicale

  • Le directeur d’établissement

  • Les cadres soignants, médecins coordonnateurs, cadres de santé coordinateurs

  • Les cadres gestionnaires

Les établissements de santé pratiquant l’hospitalisation à domicile trouveront dans ce document un large ensemble d’éléments fonctionnels ou techniques susceptibles d’être intégrés dans un cahier des charges. Bien entendu, ces éléments doivent faire l’objet d’adaptations à l’environnement particulier de l’établissement, à ses choix organisationnels et bien sûr à ses propres priorités en matière de système d’information.

Les établissements de santé seront attentifs à analyser les spécifications présentées dans ce document au regard de leurs propres objectifs et de leurs propres capacités (financières, techniques, …) afin de retenir principalement les points d’intérêt les plus pertinents dans leur situation.

Les établissements de santé ayant des liens avec un établissement HAD

Le document peut également s’avérer utile pour les établissements de santé concernés par la mise en place d’un groupement hospitalier de territoire (GHT) dans lequel figure un ou plusieurs établissements de santé pratiquant l’hospitalisation à domicile, notamment dans le cadre de la définition du système d’information du groupement.

Les systèmes d’information des établissements de santé parties d’un groupement hospitalier de territoire sont appelés à converger vers un système d’information commun, dans une démarche de convergence progressive, fonction par fonction. (Décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire).

Compte tenu du caractère propre de l’activité d’HAD, les fonctions relatives à la préparation et au suivi des soins hospitaliers à domicile devront donc trouver leur place dans le système d’information des groupements hospitaliers de territoire.

Les industriels des systèmes d’information de santé

Les industriels de l’informatique dans le domaine de la santé, les éditeurs de logiciels – notamment les systèmes d’information hospitaliers – trouveront dans ce document une description des attentes et des besoins en matière de système d’information pour l’HAD, exprimée sous forme de spécifications et de programme fonctionnel, susceptible de nourrir et d’orienter leurs choix stratégiques. En effet, l’élaboration de ce document s’est attachée à respecter plusieurs objectifs :

  • Etablir les besoins des professionnels de l’HAD de façon consensuelle, en évitant de se focaliser sur les détails ou les particularismes locaux de tels ou tels établissements, et en adoptant une approche favorisant la modélisation, la généricité des fonctions puis leur paramétrage fin au plus près des réalités de terrain.

  • Etre en phase avec l’état de l’art de l’ingénierie des systèmes d’information et des technologies numériques.

  • Décrire les besoins et les attentes des professionnels de l’HAD en matière de système d’information, non pas en se cantonnant à ce qui existe déjà dans la plupart des SIH pour l’HAD, mais en insistant sur les besoins non couverts ou peu couverts, les fonctions absentes, lacunaires, ou généralement insatisfaisantes pour la plupart des professionnels.

De ce point de vue, ce document vise à permettre à l’ensemble de la communauté concernée par le SIH HAD (professionnels, éditeurs) de progresser sensiblement par rapport à l’état actuel des performances du SI HAD.

  • Adopter une vision dynamique de l’activité d’hospitalisation à domicile, de sa place dans le système de santé, et des évolutions de fond qui marquent l’organisation des soins pour la période à venir. De ce point de vue, ce document prend en compte de façon forte le rôle clé des structures d’HAD dans leur dimension de coordination, et leurs relations quotidiennes avec un grand nombre d’acteurs du champ sanitaire ou médico-social.

L’approche « parcours » qui anime de façon durable les politiques publiques de santé et qui joue, à l’évidence, un rôle très structurant dans l’organisation actuelle et future du système de santé est également prise en compte.

Les prestataires de services en organisation, conseil et assistance à maîtrise d’ouvrage

Les prestataires de services en organisation, conseil et assistance à maîtrise d’ouvrage trouveront dans ce document une description des attentes des professionnels de l’HAD et une modélisation des principales fonctions du SIH HAD susceptibles de les aider dans l’accompagnement qu’ils souhaitent apporter aux établissements HAD pour la conduite et la réussite de leurs projets.

Les maîtrises d’ouvrage et structures de e-santé régionales

Ce document s’adresse également aux groupements régionaux en charge du développement de la
e-santé (maîtrises d’ouvrage régionales), notamment dans le cadre de leurs travaux sur le développement des outils numériques pour le parcours du patient et la coordination, et d’une manière générale les projets régionaux et territoriaux dans lesquels les établissements d’HAD sont susceptibles de s’inscrire.

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Date de parution : 12/10/2018

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