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La démarche qui a conduit à la réalisation de cette étude a été initiée sous l’impulsion de la Fédération Nationale des Etablissements d’Hospitalisation A Domicile (FNEHAD).

Elle s’inscrit dans le prolongement des travaux qui avaient abouti à la publication par la FNEHAD du Livre Blanc des systèmes d’information en hospitalisation à domicile [Juin 2009].

Huit années après sa publication, le Livre Blanc des SI HAD reste très largement actuel et pertinent, et constitue, aujourd’hui encore, un ouvrage de référence.

Toutefois, un certain nombre d’actualisations se sont avérées nécessaires, ainsi que des compléments destinés à mieux prendre en compte plusieurs évolutions du système de santé et des SIH depuis quelques années (Lois Santé, dimension territoriale, approches Parcours, accentuation de la coordination, évolutions du référentiel de Certification des établissements de santé, programme Hôpital Numérique, …)

De façon plus fondamentale, le Livre Blanc constitue, pour l’essentiel, un document de présentation de l’organisation des activités en HAD. Il décrit les grands domaines fonctionnels du système d’information HAD (avec notamment une cartographie fonctionnelle), les grands processus, et les besoins en SI par processus. De ce point de vue, le Libre Blanc du SI HAD s’apparente plutôt à un document d’Expression de Besoins en système d’information qu’à un dossier de spécifications du SI HAD.

La présente étude a cherché à assurer cette transition du document d’expression de besoins vers un programme fonctionnel type.

Le travail a été mené dans le cadre d’un projet ANAP inscrit au programme de travail de l’Agence, en associant étroitement 6 établissements ou groupements d’établissements d’HAD publics et privés.

7 ateliers de travail ont mobilisé la participation directe d’une trentaine de professionnels de l’HAD.

Relations avec d’autres publications

Le présent document sera utilement complété par les publications ou documents de référence ci-dessous

  • Livre Blanc des systèmes d’information en Hospitalisation à Domicile [FNEHAD - Juin 2009]

  • Cahiers de Charges types relatifs à différentes fonctions du système d’information hospitalier [ANAP]

  • Cadre d’interopérabilité des systèmes d’information de santé [ASIP]

  • Guide méthodologique des recueils d’information standardisés de l’hospitalisation à domicile |ATIH – 2017] Bulletin officiel No 2017/7 bis Fascicule spécial

  • Guide des indicateurs des pré-requis et des domaines prioritaires du programme Hôpital Numérique [Ministère de la Santé - DGOS – 2012]

  • Manuel de certification des établissements de santé v2010 [HAS – janvier 2014]

  • IPAQSS – Recueil d’indicateurs pour l’amélioration et la sécurité des soins dans les établissements d’hospitalisation à domicile – campagne nationale 2016 [HAS – 2016]

  • Guide méthodologique et les documents associés de l’Etude Nationale de Coûts en HAD
    [ATIH – ENC HAD – 2015, 2016, 2017]

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Date de parution : 12/10/2018

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