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Etienne MAUGET

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Une hospitalisation en HAD nécessite que la demande d’hospitalisation soit exprimée et formalisée, soit directement par le médecin traitant du patient, soit par le médecin responsable d’une hospitalisation antérieure dans un établissement de santé.

Cette procédure vise notamment à recueillir les éléments nécessaires pour s’assurer que la prise en charge en HAD constitue une forme adéquate au regard de la situation du patient, de ses besoins en matière de santé et de sa situation générale.

Il s’agit donc de vérifier que la prise en charge du patient en HAD est opportune, que l’établissement a la capacité d’assurer cette hospitalisation, et que toutes les conditions sont réunies.

Les suites données à la demande d’hospitalisation à domicile doivent être recueillies et enregistrées dans le système d’information, notamment dans le but de justifier l’activité et l’adéquation des hospitalisations.

NB : il peut arriver que la demande exprime un besoin de soins à domicile, sans préciser à ce stade s’il s’agit nécessairement de soins en HAD. Il faudra donc qualifier la demande pour l’orienter vers l’HAD, une prise en charge de type SSIAD, ou un autre dispositif. L’analyse de la demande, de la situation et des besoins du patient, permettra d’assurer la meilleure orientation.

Le traitement de la demande d’HAD suit donc le logigramme ci-dessous.

DemandeHospitalisationHAD

A terme, ces éléments devront prendre en compte les travaux de la Haute Autorité de Santé relatifs à la définition d’un algorithme d’aide à la décision pour l’orientation d’un patient en hospitalisation à domicile, et intégrer l’outil ADOP-HAD qui en découle.

Le SI HAD doit permettre :

  • D’initier une demande d’hospitalisation à domicile (ou parfois une demande plus large de soins à domicile) et de démarrer le processus de traitement de cette demande

  • D’enregistrer les éléments de la demande :

    • Soit en intégrant les données d’une demande transmise par voie dématérialisée, notamment en provenance d’un système d’information d’aide à l’orientation des patients. (cf. § 7.1.3)

    • Soit en intégrant les données d’une demande transmise par Messagerie Sécurisée Santé

    • Soit en saisissant dans le SI HAD les informations qui figurent sur un bordereau ou un courrier papier de demande d’hospitalisation

    • Soit en intégrant dans le SI HAD des documents scannés

Ces différents dispositifs ne sont pas nécessairement exclusifs les uns des autres et peuvent être combinés

  • D’identifier les données manquantes ou les informations complémentaires à collecter afin de pouvoir examiner complètement la demande

  • D’initier les actions complémentaires nécessaires pour pouvoir statuer sur la demande. Certaines de ces actions peuvent nécessiter une évaluation du domicile du patient et impliquer un ou plusieurs effecteurs. D’autres actions peuvent consister en échanges d’informations (courriers, MSS) ou contacts téléphoniques.

Quoi qu’il en soit, ces actions sont donc initiées dans le système de gestion de processus (workflow), puis exécutées et les résultats sont transmis ou recueillis dans le SI HAD.

Eléments clés de la demande d’hospitalisation en HAD

Patient

Informations administratives

Nom de famille (nom de naissance)

Nom d’usage

Prénoms

Date de naissance / Lieu de naissance / Sexe

NIR du patient

Droits Assurance Maladie (Assurance Maladie Obligatoire et Complémentaire)

Adresse administrative

Adresse du lieu de vie pour les soins

Origine de la demande

Nom, coordonnées et qualité du prescripteur

Date de la demande

Date prévisionnelle de sortie ou de transfert de l’établissement d’origine

Localisation exacte du patient au moment de la demande

Motifs de la PEC en HAD Indication et motifs pour une PEC en HAD, sur le plan médical, soignant, psycho-social
Situation sociale et entourage du patient

Modalités d’accès au domicile (ouverture des portes, contacts préalables, précautions, …)

Mode de vie : seul, avec un aidant

Coordonnées de l’aidant (cf contacts du patient)

Aidant partage le domicile O/N

Référent du domicile (logistique - intendance)

Prestations sociales (repas, APA, PCH,…)

Matériel en place et autres prestataires déjà intervenus

Si le patient est sous tutelle : Nom, prénom et coordonnées du tuteur

Curatelle ou curatelle renforcée O/N

Dépendance et Risques

Caractériser le degré de dépendance par au moins l’un des trois éléments suivants :

Grille AVQ (activités de la vie quotidienne)

Indice de Karnofsky (100 - 10)

Performance Status (0 - 4).

À défaut, information du demandeur sur mobilité, habillage, toilette, orientation spatio-temporelle

Caractériser les risques susceptibles d’affecter le patient notamment dans les domaines suivants :

Suicide

Chutes

Escarres (grille Braden, Waterloo, Norton)

Addictions

Autres

Risque infectieux (BMR)

Habitat

Habitat déjà adapté pour l’HAD

Habitat pouvant être adapté pour l’HAD (préciser sur quels plans)

Habitat inadapté de façon durable

Besoins en soins Première formalisation des besoins en soins et des objectifs thérapeutiques auxquels ils se rapportent, tels qu’ils peuvent être exprimés au stade de la demande initiale
Décision

HAD : Oui / Non / conditionnelle / Date

Si Non : motif - autre orientation envisagée

Si Oui, Date prévisionnelle de début de séjour

Si accord conditionnel, indiquer les conditions à remplir et leur délai

Accords

Accord du patient : O/N / Date

Accord du médecin traitant : O/N / Date

Pour un patient mineur ou majeur protégé :

Accord parental ou du tuteur : O/N / Date

Eléments clés de la pré-admission

Personne de confiance

Personne de confiance : nom, prénom, coordonnées

Document attestant la personne de confiance

Directives anticipées

Directives anticipées : o/n, localisation, date à laquelle elles ont été établies.

Souhaite décéder au domicile

Patient avisé de sa pathologie et du pronostic

Entourage avisé de la pathologie et du pronostic

Situation médicale

Antécédents

Histoire de la maladie

Traitements en cours :

  • prescrits par le médecin traitant

  • listing des traitements hospitaliers

  • identification des traitements faisant partie de la Liste des Produits et Prestations (LPP) financés en sus du GHS.

traitement de sortie d’hospitalisation

Correspondants et prestataires du patient

Correspondants médicaux

Pharmacie (Raison sociale, Adresse) ou Pharmacien (Nom)

Autres correspondants paramédicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, laboratoire de biologie, orthophoniste, pédicure, …)

Prestataires ayant déjà effectué une intervention au domicile et matériel ou équipement installé

Le processus de traitement de la demande d’hospitalisation à domicile se termine par la décision :

  • positive, avec une date prévisionnelle d’admission

  • négative, avec le motif de non acceptation

La décision est enregistrée, horodatée et signée par le médecin responsable.

L’articulation avec un système d’information d’aide à l’orientation du patient

Afin de faciliter la constitution du dossier de demande d’hospitalisation en HAD et la pré-admission, il apparait souhaitable d’interfacer le SI HAD avec un système d’information d’aide à l’orientation du patient.1

La définition d’une interface pour la demande d’hospitalisation en HAD pourrait faire l’objet d’une spécification au sein du Cadre d’interopérabilité des systèmes d’information de santé (CI-SIS).

Dès lors, les systèmes d’information d’aide à l’orientation, mais aussi les logiciels de gestion de cabinet médical (LGC) ou les systèmes d’information hospitaliers (SIH) auront la capacité d’échanger avec le SI HAD de façon structurée et selon un cadre commun.

L’ASIP-Santé a établi en 2016 de nouvelles dispositions relatives au CI-SIS, qui permettent notamment aux acteurs du système de santé ou aux industriels de soumettre un besoin d’interopérabilité à l’étude pour l’évolution et l’extension du CI-SIS.

Ces principes de gouvernance du CI-SIS sont exposés sur le site de l’ASIP Santé

(http://esante.gouv.fr/services/referentiels/ci-sis/demarche-elaboration)

  1. Parmi les logiciels d’aide à l’orientation du patient, on peut citer ViaTrajectoire, ORIS, ….

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Date de parution : 12/10/2018

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