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Apport en connaissance

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Une littérature très abondante

Le premier constat est que le sujet a suscité une grande quantité de publications dans le domaine de la santé. Sur le thème des coûts et bénéfi ces des TIC en santé, l’AHRQ5 a publié un rapport [10] basé sur une analyse systématique des publications médicales : sur la période de 1995 à 2004, 256 études ont été incluses dans le périmètre du rapport. Reprenant la même méthodologie, une étude [11] portant sur la période de 2004 à 2007 a sélectionné 179 articles au cours de ces trois années. L’intérêt majeur des publications médicales est leur forte validité d’un point de vue scientifique, les outils de la médecine basée sur la preuve étant systématiquement utilisés. Il est important de noter toutefois que les publications d’origine française sont rarissimes au sein de ce corpus, ce qui pose des questions majeures sur la transposabilité des résultats et sur les incitations à la recherche dans ce domaine.

La sphère institutionnelle n’est pas en reste puisque, de ce côté aussi, plusieurs milliers de pages ont été produites, tant aux États-Unis qu’en Europe. À titre d’illustration, on peut citer pour les premiers un rapport du Congressional Budget Office (Congrès des États-Unis) [12]. La Communauté européenne conduit une série de travaux importants, dont une étude monographique sur 10 structures de santé en Europe [13], la série e-Business Watch for Hospitals [3], des études méthodologiques [14] et des recommandations sur les politiques d’investissement [4], notamment. Les documents institutionnels sont particulièrement éclairants sur les recommandations politiques. Ils ont également l’avantage d’intégrer nativement le débat sociétal sur la question, cherchant notamment la synthèse des approches économiques et des approches plus qualitatives. 

Diverses autres sources telles que les informations issues des offreurs de technologie, la presse économique, technique fournissent également un corpus de publication abondant, bien que de qualité plus hétérogène et plus difficilement accessible.

Confrontés à cette surabondance de données, d’analyses, de recommandations, nous avons choisi de synthétiser l’état des connaissances autour de questions majeures, le tout étant organisé autour de trois axes : les gains, les bénéficiaires et la notion de temps. Ces trois axes nous semblent particulièrement structurants à la fois pour les trois séries d’acteurs cités dans l’introduction (pouvoirs publics, établissements et industriels) ainsi que pour le cycle de vie des projets de TIC en santé : la décision d’investissement,la priorisation des projets, leur réalisation. 

En 2004, le président Bush déclarait que chaque citoyen devrait disposer d’un dossier de santé électronique en 2014. Ce programme décennal était appuyé par un accompagnement fi nancier orienté vers le secteur public (100 M$ par an), par une politique de normalisation active et par un effort important pour la recherche sur le potentiel des TIC dans le secteur de la santé.

En 2008, le Congress Budget Office publiait un rapport exposant à la fois les preuves du potentiel des TIC pour la santé, l’état des lieux, les freins au déploiement des TIC et un certain nombre de recommandations pour les politiques publiques [12]. Le rapport conclut que les TIC en santé ont le potentiel d’accroître significativement l’efficience du secteur de la santé en aidant les fournisseurs de soins à gérer l’information. Elles pourraient également améliorer la qualité des soins et, finalement, les résultats des soins pour les patients.

Début 2009, le président Obama, dans le cadre du plan de relance de l’économie, annonçait un plan d’un montant de 19 Md$ pour accélérer le déploiement des TIC en santé sur les cinq prochaines années. Les objectifs sont d’améliorer la qualité des soins, la santé de la population et l’efficience du système de soin [29]. La politique est mise en oeuvre par la structuration d’un service du ministère de la Santé doté d’un budget de 2 Md$. Ce bureau fournira un appui aux structures de soins et promouvra le développement d’infrastructures d’échanges au niveau des États. D’autre part, un système d’aides (17 Md$) et de pénalités financières est mis en place sur les cinq prochaines années. Versé par biais des actes ou des GHM de Medicare et Medicaid, les professionnels de cabinet et les hôpitaux seront évalués sur l’usage « significatif » d’un dossier de santé électronique « certifié ». La définition de l’usage « significatif » et des critères à remplir pour la certification du logiciel font partie des « obstacles » à court terme identifiés par les responsables, en plus du calendrier extrêmement serré.

5 Agency for Healthcare Research and Quality, Department of Health and Human Services des USA.

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Date de parution : 16/10/2014

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