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Méthode

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Structure et contenu des cahiers des charges-types

Chaque cahier des charges-type contient des explications qui se présentent sous forme de paragraphes en bleu italique. Voir page suivante le mode d’utilisation de ce document.

Le périmètre et les objectifs de chaque cahier des charges-type a été cadré lors d’un comité de pilotage auquel étaient conviées plusieurs partie prenante : DGOS (Ministère de la Santé), Fédérations hospitalières, Haute Autorité de Santé, membres du comité de direction de l’ANAP.

Tous les cahiers des charges-types sont relus et validés par un comité de lecture composé de tous les membres du comité de pilotage et de l’ASIP Santé, et dont les participants ont apporté leurs commentaires et suggestions d’amélioration.

Les cahiers des charges-types répondent en priorité aux besoins des structures de Médecine, Chirurgie, Obstétrique (MCO), mais peuvent être adaptés à votre établissement, sous votre responsabilité.

Utilisation des cahiers des charges-types

Auto-documentation

Tout cahier des charges-type est auto-documenté. Les paragraphes en bleu italique servent à documenter les paragraphes standard (en noir).

Avant d'élaborer un cahier des charges à partir d’un cahier des charges-type, lire attentivement les instructions contenues dans les premières pages de chaque cahier des charges-type.

Feuille de styles

Ce document est structuré selon une feuille de styles qui aide la rédaction et la maintenance. On y trouve en particulier les styles suivants : 

  • Normal (en noir) : paragraphe standard, utilisé pour toutes les spécifications fonctionnelles, non fonctionnelles, contraintes, et tout texte normalement présent dans un cahier des charges, 
  • Explications (en bleu italique) : instructions et conseils d'utilisation, 
  • Projet (en rouge gras) : style utilisé pour des annotations provisoires, lors de l'élaboration du cahier des charges. 
  • Trace (en petits caractères gris) : ce style est utilisé pour maintenir des liens de traçabilité entre exigences, ou indiquer l'origine d'une exigence (groupe de travail, rédacteur, etc.).

Les paragraphes de style "explication", "projet" et "trace" doivent être supprimés avant publication du cahier des charges.

Niveaux de paragraphe

Les titres de 1er et 2ème niveau, et dans une large mesure les titres de 3ème niveau, respectent strictement le modèle Volere. Il est important de respecter cette structuration si l'on veut profiter des possibilités d'assemblage de cahiers des charges-types, ou retrouver des explications supplémentaires dans la documentation existante, en particulier sur le web.

Ne pas supprimer les titres premier et 2ème niveau. S’ils sont vides, indiquer éventuellement « sans objet » dans le paragraphe correspondant. Ceci, pour des raisons de maintenabilité du document. 

Adaptation et utilisation partielle

En fonction de l’objectif visé et du périmètre pressenti, il est possible de n’utiliser qu’une partie de ce cahier des charge-types, ou de réutiliser des parties de plusieurs cahiers des charge-types, pour composer un cahier des charges adapté.

Les cahiers des charges-types ont été conçus pour minimiser les redondances et incohérences dans le cas d'élaboration d'un cahier des charges par assemblage de cahiers des charges-types différents. Cependant, lors d'un tel assemblage, un travail d'analyse et de mise en cohérence reste à faire.

Droits d’auteur

Tout cahier des charges-type peut être librement et gratuitement utilisé par les établissements de santé, en citant leurs sources. L’ANAP a acquis les droits d’utilisation du modèle Volere pour l’ensemble des établissements de santé. Cependant, la phrase indiquant le copyright au début du document doit être conservée telle quelle.

Nom et date

Le cahier des charges doit comporter le nom du rédacteur et la date. Adapter le paragraphe suivant aux procédures en vigueur dans votre établissement.

Remplacer le logo ANAP par le logo de votre établissement.

Juste avant publication du cahier des charges, supprimer tout texte d’explication (en bleu italique).

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Date de parution : 20/03/2017

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