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Apport en connaissance

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Pour une activité donnée, les façons de coopérer se décomposent très souvent en trois grandes typologies de coopération :

  • la mise en place d’une structure dédiée (GCS, GIE, GIP…) qui  assurera l’activité au profit de tous les membres de la coopération,
  • le partage d’une activité entre plusieurs partenaires, chacun conservant une partie de l’activité au profit des autres partenaires (activité répartie sans création d’une entité juridique dédiée),
  • la concentration d’une activité chez un seul des partenaires au profit de l’ensemble.

À chacun des thèmes de coopération correspond une ou plusieurs de ces typologies.

À chacune de ces typologies sont associées des problématiques dont certains éléments sont communs, d’autres discriminants.

Ces deux critères sont des éléments forts de structuration du référentiel issu de la cartographie des coopérations. L’analyse des coopérations selon ces deux critères paraît donc importante dans la méthodologie.

Ces critères excluent l’idée que le statut juridique soit l’élément majeur et fondamental dans la définition du SI de la coopération.

Les typologies résultent du projet de coopération lui-même et sont étroitement liées aux relations entre les partenaires et à ce que chacun est prêt à déléguer ou à assurer pour les autres.

La mise en place d’une structure dédiée correspond à la forme la plus « aboutie » de coopération dans la mesure où chacun accepte de se défaire d’une activité qu’il réalisait jusque-là seul et de la mutualiser avec d’autres acteurs au profit de tous.

Le partage d’une activité entre plusieurs partenaires correspond à une forme plutôt intermédiaire de coopération dans la mesure où chacun des partenaires conserve une partie de son activité.

La concentration d’une activité suppose que des partenaires acceptent de déléguer complètement leur activité au profit d’un seul.

Il n’est pas question de fournir une échelle de valeur à travers ce constat : chaque partenaire est bien gagnant dans chacune de ces typologies. Le projet commun renforce chacun des partenaires. L’orientation vers l’une ou l’autre des typologies dépend des stratégies, des avantages, des points forts et des capacités des partenaires en présence.

Il peut arriver que les structures de coopération soient mises en place pour porter plusieurs thèmes de coopération ; ce nombre peut même varier dans le temps. Cependant, la réflexion autour du système d’information doit d’abord se faire par rapport à chaque thème pris isolément puis consolidé au final.

Structure dédiée

Deux organisations de soins (établissement, laboratoire, cabinet d’imagerie…) vont créer une structure nouvelle, dont elles seront membres, pour mettre en commun une activité et la gérer en leur nom.

Cette structure nouvelle exercera son activité préférentiellement au profit de ses membres. De fait, cette structure a les mêmes obligations qu’un établissement pour l’activité considérée. La nature des droits de la nouvelle structure sera déterminée par la forme juridique créée.

En créant une nouvelle structure, les organisations de soins membres de la coopération abandonnent donc cette activité, au profit de sa réalisation dans le cadre de la coopération.

Les formes juridiques mobilisables peuvent être diverses, mais s’appuient sur la création d’une personne morale. Les formes juridiques mobilisables sont donc des coopérations organiques telles que GCS de moyens, GCS établissement de santé, GIP, GIE, association, etc.

Typologie "Structure dédiée"

 

Partage d’activité

Deux organisations de soins, ou plus, vont se répartir de façon coordonnée des segments d’activité pour atteindre un niveau d’efficience supérieur.

Chaque partenaire de la coopération va donc conserver globalement l’activité tout en se séparant d’une partie au profit d’une autre organisation de soins qui aura pu elle-même lui en transférer une partie.

Les partenaires conservent leur identité propre et ne créent pas de forme juridique spécifique.

La forme juridique mobilisable est typiquement la convention simple.

Typologie "Partage d'activité"

Concentration de l’activité

Une organisation de soins, ou plus, arrête son activité au profit d’un autre partenaire qui dispose déjà de cette activité.

Les partenaires de la coopération conservent leur identité propre et ne créent pas de forme juridique spécifique.

La forme juridique mobilisable est la convention simple.

Typologie "Concentration de l'activité"

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Date de parution : 18/02/2017

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