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Les impacts générés sur le SI sont détaillés selon les divers axes de mise en œuvre de la coopération : gouvernance, financement, moyens humains, moyens techniques, moyens logistiques, SI en présence…

Le but est d’identifier les différences d’impact sur le SI selon la typologie et sur chacun des axes de la coopération.

Gouvernance de la coopération

La gouvernance n’est pas un élément caractéristique fort d’un type de coopération à l’autre du point de vue du SI :

Structure dédiée

La gouvernance est pour l’essentiel définie par les règles applicables à la structure de coopération créée, celles-ci étant souvent précisées par la convention constitutive et le règlement intérieur.

Partage de l’activité

Chaque par tenaire étant à la fois utilisateur de l’activité et « prestataire » pour une partie de cette activité, il convient de mettre en place un dispositif de coordination permettant de suivre l’ensemble de l’activité.

Concentration de l’activité

Le partenaire assurant l’ensemble de l’activité met en place, en général, un comité réunissant les utilisateurs et leur permettant de suivre l’activité.

La gouvernance, bien que primordiale pour la coopération, a peu d’impact sur les SI en place : il s’agit de partager des documents constitutifs de la coopération, d’assurer le fonctionnement opérationnel au quotidien (suivi des décisions, plan d’action, partage de plannings). Les SI en place supportent assez peu ces besoins et, quand ils le font, c’est au travers de fonctions annexes de type bureautique, voire de groupwares, peu intégrés au SI des établissements ou structures en présence. L’intérêt d’utiliser des outils communautaires dans une coopération est détaillé dans un chapitre spécifique de ce document.

Moyens humains

Les moyens humains se distinguent d’un type de coopération à l’autre du point de vue du SI :

Structure dédiée

La structure de coopération peut être employeur pour son propre compte, mais peut également s’appuyer sur des personnels mis à disposition par les membres de la coopération, dans le respect des statuts et des possibilités ouvertes par la nature des membres en présence.

Partage de l’activité

Les activités étant rattachées à chaque établissement, les personnels de chaque partenaire vont travailler préférentiellement sur leur site d’origine. Toutefois, la mise à disposition de person- nels peut également être envisagée, moyennant les règles applicables aux structures en présence.

Concentration de l’activité

L’activité étant concentrée sur un seul partenaire, les personnels pourront être issus de l’organisation de soins d’origine ou mis à disposition par un autre partenaire, moyennant les règles applicables aux organisations de soins en présence.

Dans les deux dernières typologies, les moyens humains sont plutôt généralement constitués du personnel en place. Si c’est le cas, il n’y a pas d’impact sur le SI de gestion du personnel (GRH) des partenaires.

La structure dédiée nécessite, quant à elle, plus fréquemment une gestion de ressources partagées entre les membres voire une gestion de ressources externes aux membres lorsque la structure est employeur. Le besoin de doter la structure dédiée de son propre SI de GRH se pose alors.

En cas de mutualisation de personnel, les relations entre les SI de GRH des partenaires doivent être étudiées pour définir l’im- pact sur leurs SI propres. Pour cette raison, le partage de moyens humains a été traité au travers des outils pratiques de cette étude afin d’évaluer l’impact sur les processus des partenaires.

Moyens logistiques

Les moyens logistiques (transport, maintenance, restauration, blanchisserie, plate-forme logistique…) qui sont mis en place pour la coopération et la façon de les implémenter dépendent peu de la typologie de coopération et davantage des besoins et complémentarités jugés utiles par les partenaires :

Structure dédiée

Les moyens logistiques permettant de servir l’activité peuvent soit être pilotés par chacun des membres, soit être directement coordonnés par la structure dédiée, celle-ci mutualisant alors le soutien logistique apporté aux membres.

Partage de l’activité

Les moyens logistiques permettant de servir l’activité sont, en règle générale, pilotés par chaque partenaire pour son propre compte.

Concentration de l’activité

Les moyens logistiques permettant de servir l’activité peuvent être pilotés et coordonnés soit par le partenaire réalisant l’activité, soit par chaque partenaire client utilisant les services du partenaire centralisateur.

En revanche, les moyens logistiques impactent lourdement les SI des établissements ou structures en présence : ils nécessitent la coordination entre celui qui offre le service logistique et ses clients.

Lorsqu’ils sont mutualisés entre plusieurs partenaires, les relations entre le SI de gestion de l’activité logistique concernée et les SI des partenaires doivent être étudiées pour définir l’impact sur leurs SI propres. Pour cette raison, les principales activités logistiques ont été étudiées au travers des outils pratiques de  cette étude afin d’évaluer l’impact sur les processus des partenaires.

Moyens techniques

Les moyens techniques qui seront mis en place pour la coopération dépendent peu de la typologie de coopération et davantage des besoins et complémentarités jugés utiles par les partenaires. Néanmoins, leur mode de gestion est différent :

Structure dédiée

La gestion des moyens techniques est obligatoirement coordonnée par la structure.

Les moyens techniques permettant la réalisation des activités peuvent être mobilisés sur les sites de chacun des membres composant la structure dédiée ou être regroupés sur un site unique lorsque celle-ci dispose de locaux dédiés.

L’acquisition des moyens relève préférentiellement de la structure, mais peut également faire l’objet d’une mise à disposition par les membres.

La structure dédiée doit être en capacité de gérer des contrats avec des prestataires extérieurs (maintenance, consommables, par exemple) et de gérer ses propres amortissements de matériels. Le besoin de doter la structure dédiée d’un SI de gestion économique (GEF) se pose alors.

Partage de l’activité

La gestion des moyens techniques est effectuée par chaque partenaire et pour son propre compte.

Concentration de l’activité

La gestion des moyens techniques nécessaires à la réalisation de l’activité est effectuée par le partenaire détenteur de l’activité.

En cas de mutualisation de moyens techniques (bâtiments, matériel lourd, matériel biomédical…), les relations entre les SI des GEF et des GMAO des partenaires doivent être étudiées. Pour cette raison, le partage de moyens techniques a été étudié au travers des outils pratiques de cet te étude pour définir l’impact sur leur SI.

Dans le cas où ces moyens techniques « embarquent » des données médicales, les impacts de la mutualisation doivent être analysés du point de vue réglementaire (décret hébergeur).

Financement

Les différences concernant le financement sont pour beaucoup liées à l’existence ou non d’une structure dédiée :

Structure dédiée

Le financement de la structure dédiée est en effet dépendant de la nature des activités qui peuvent être les suivantes :

  • la structure est en capacité de percevoir directement des recettes liées à l’activité (recettes T2A, MIGAC, FIR, etc.),
  • la structure perçoit son financement au travers de la participation des établissements aux charges de la structure,
  • la structure combine les deux modalités précédentes.

Dans tous les cas, il est nécessaire, d’une part, de repérer les activités réalisées au profit de chaque membre (unités d’œuvre à identifier au travers du SI) et, d’autre part, d’identifier les apports en nature et en numéraire de chaque membre de sorte que la participation de chacun soit évaluée à sa juste proportion.

Lorsque la structure dédiée est en capacité de percevoir des recettes liées à son activité (par exemple un GCS ES), elle doit être en mesure de facturer celle-ci en se dotant de son propre SI de facturation au patient.

Partage de l’activité

Chaque partenaire perçoit les recettes liées à l’activité pour les patients qu’il prend en charge. Le partenaire qui réalise l’activité facture l’organisation de soins qui adresse le patient selon les règles en vigueur (règles applicables aux patients ou règles conventionnelles dont se sont dotées les parties).

Concentration de l’activité

Chaque partenaire perçoit les recettes liées à l’activité pour les patients qu’il prend en charge. Le partenaire qui réalise l’activité facture l’organisation de soins qui adresse le patient selon les règles en vigueur (règles applicables aux patients ou règles conventionnelles dont se sont dotées les parties).

En synthèse, lorsqu’il y a refacturation entre les partenaires avec des règles conventionnelles bien établies entre eux, le SI doit être en capacité d’identifier les unités d’œuvre correspondantes. Un GCS ES doit quant à lui disposer de son propre SI de facturation

Fonctions SI

Les typologies impactent fortement le SI à mettre en oeuvre sur les fonctions de production et de gestion du SI.

Suivant les cas, ces fonctions peuvent être portées soit par le SI de l’organisation de soins membre de la coopération, soit par un nouveau SI propre à la coopération.

Structure dédiée

La structure de coopération doit disposer de fonctions SI dédiées permettant de servir son activité et d’organiser sa gestion.

Le SI de la structure dédiée comprendra donc a minima un SI de production et un SI comportant les fonctions de support jugées indispensables telles qu’elles ont été décrites dans les paragraphes précédents de ce chapitre.

De plus, le SI de production étant unique dans cette typologie (relation 1 à n), il imposera son mode d’intégration aux SI des membres.

La complexité d’intégration dépendra pour beaucoup de l’hétérogénéité des SI membres et de leurs couvertures fonctionnelles respectives.

Partage de l’activité

Chaque partenaire conserve son SI organisant la production de son segment d’activité et sa propre gestion de cette activité.

Il n’y a donc pas de fonction SI spécifique de production ni de gestion à construire.

En revanche, la demande de réalisation de l’activité doit assurer l’orientation du flux vers la structure adéquate en fonction du segment d’activité concerné. Il en est de même pour le retour d’informations au demandeur, une fois l’activité réalisée.

La complexité d’intégration est liée à la présence de deux SI de production de l’activité vraisemblablement différents à intégrer avec un ou plusieurs SI des partenaires eux aussi vraisemblablement hétérogènes (relation n à n).

Concentration de l’activité

Le partenaire assurant l’activité pour tous les autres conserve son SI de production et sa propre gestion de cette activité.

Il n’y a donc pas de fonction SI spécifique de production ni de gestion à construire. Les autres partenaires se délesteront de leur SI de production pour cette activité. Le SI de production étant unique, il imposera son mode d’intégration aux SI des autres partenaires (relation 1 à n). La complexité d’intégration dépend pour beaucoup de l’hétérogénéité des SI des partenaires desservis et de leurs couvertures fonctionnelles respectives.

Moyens techniques SI

Le projet de mise en place d’un SI de coopération est avant tout un projet d’intégration. Si les partenaires en présence n’ont pas la capacité d’assurer cette intégration, l’appel à un spécialiste intégrateur en SI est nécessaire.

Les moyens techniques en présence (infrastructure réseau et système), le niveau d’urbanisation des SI en place (existence de référentiels partagés, couverture de ces référentiels, présence d’outils d’intégration type EAI2 ou d’ESB3), la maîtrise des normes d’interopérabilité par les équipes en place, leurs compétences et leur capacité à fournir des services de support à la coopération seront à évaluer entre les partenaires.

L’intégration des SI entre les partenaires sera très dépendante de cet existant.

La typologie de coopération ayant un impact sur la complexité d’intégration, cette même complexité se retrouve dans les interfaces techniques à mettre en oeuvre :

Structure dédiée

Le SI de production étant unique dans cette typologie, le type d’interface technique sera vraisemblablement imposé par la structure à ses membres.

Partage de l’activité

La présence de deux SI de production, aucun n’étant naturellement maître, va vraisemblablement complexifier les interfaces à réaliser.

Concentration de l’activité

Le SI de production étant unique, le partenaire assurant l’activité imposera son type d’interface technique à ses partenaires.

Synthèse

La structure dédiée nécessite un SI de gestion, a minima, son propre SI de production et une intégration de son SI avec les SI des membres.

Le partage de l’activité et la concentration d’activité ne vont nécessiter généralement qu’une intégration entre les SI des partenaires.

Le nombre de systèmes de production en place complexifie l’intégration des SI entre les partenaires, ainsi que les interfaces techniques à réaliser.

Caractéristiques des typologies du point de vue du SI

2EAI (Enterprise Application Integration) : bus applicatif permettant de réduire les développements d’interfaces spécifiques. 

3 ESB (Enterprise Service Bus) : bus applicatif permettant à des applications de communiquer au travers de services.

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Date de parution : 18/02/2017

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