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Si ce sujet a été peu abordé dans les monographies, la coopération devrait utilement permettre aux membres de tirer un profit économique.

Plusieurs modèles d’organisation des achats

Nous avons constaté que ce sujet a été peu abordé dans son intégralité dans les territoires visités. Trois modèles d’organisation des achats sont utilisés :

  • un établissement de santé achète pour tous et les sites de biologie remboursent cet établissement de santé ;
  • le GCS ou un établissement de santé fait la consultation au nom de tous et chacun commande/paie en fonction de ses consommations (situation de type « groupement de commandes ») ;
  • le GCS maîtrise la totalité du processus (de la consultation à la consommation en passant par la liquidation des factures).

Dans un certain nombre de cas, la participation à un réseau régional d’acheteurs est un moyen d’économies significatives. Par ailleurs, la création d’un GCS implique de mettre en œuvre la norme comptable M9-5 et non la M21 connue des établissements de santé publics. Enfin, compte tenu de la nature juridique des établissements partenaires, ces achats doivent se faire en conformité avec les règles issues du Code des marchés publics.

Des domaines concernés multiples

Les coopérations monographiées ont montré que le premier domaine concerné par la problématique « achats » est celui des réactifs. Les effets économiques sont liés à :

  • une massification des achats des mêmes réactifs pour un ensemble d’automates identiques ;
  • une augmentation du volume de réactifs, générée par une concentration des analyses sur un même automate.

Il apparaît aussi que l’acquisition d’automates en commun vient dans un second temps, après la mise en place de la forme juridique de coopération. Ceux acquis antérieurement restent la propriété des établissements. Toutefois, l’intérêt d’un éventuel transfert de propriété vers la forme juridique de coopération doit être étudié et, notamment, ses conséquences en termes d’amortissement, de contrats de maintenance, etc.

La mutualisation de l’achat des matériels de prélèvement peut aussi constituer une source d’économies. Pour cela, les établissements doivent avoir préalablement harmonisé leurs systèmes de prélèvement (tubes sous vide, aspiration à la seringue…). Cette harmonisation permettra, en outre, une simplification de la démarche préanalytique.

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Date de parution : 04/07/2017

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