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Glossaire

SI
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Le présent document a quatre objectifs :

  • Présenter les éléments structurants de la définition d’une stratégie d’achat d’un système d’information complexe en santé (chapitre 1) ;
  • Identifier les étapes de mise en œuvre de la procédure d’achat sous la forme d’un dialogue compétitif (chapitre 2) ;
  • Souligner des points de vigilance dans le cadre de l’exécution d’un contrat d’achat de solutions numériques complexes (synthèse + chapitre 3) ;
  • Formuler un certain nombre de facteurs de succès d’ordre organisationnel pour la conduite d’un tel projet (introduction).

Il vise ainsi à faire bénéficier de futures maîtrises d’ouvrage de projets de SI complexes en santé, du retour d’expériences des cinq projets TSN en termes de ressources internes et externes à mobiliser pour mener à bien la contractualisation, de choix et de conduite de la procédure de passation du marché et dans la phase d’exécution du marché.

PRECAUTION DE LECTURE

Les développements concernant l’exécution du contrat d’achat ont vocation à mettre en évidence les facteurs de succès de cette phase, mais pas à en décrire les conditions juridiques (circuit des commandes, conditions de validation des prestations, mise en œuvre d’éventuelles sanctions…). Compte tenu de la temporalité de parution de ce guide par rapport à la mise en œuvre des projets TSN, les phases de garantie et maintenance pourtant incluses dans le périmètre des contrats d’achat, n’ont pas été étudiées.

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Date de parution : 01/12/2017

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