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Le présent document est conçu de manière à pouvoir être lu et exploité de manière autonome.

Toutefois, il s’inscrit dans un ensemble de publications produites par l’ANAP dans le cadre du programme TSN :

  • Un programme fonctionnel type d’un système d’information territorial pour le parcours et la coordination qui vise à aider les acteurs régionaux à formaliser leurs besoins et à exprimer leurs attentes en matière de services numériques auprès des industriels des systèmes d’information de santé. Ce document prolonge la description des domaines fonctionnels identifiés dans la publication « Système d'information territorial pour le parcours et la coordination ? Tome 1 : Schéma général » (ANAP – novembre 2016).
  • Deux documents portant sur les organisations territoriales au service de la coordination : le premier relatif à la construction de dispositifs d’appui à la coordination des situations complexes, le second sur leur mise en œuvre et leur fonctionnement.

Sur le sujet plus spécifique des achats, le lecteur pourra se référer aux travaux issus du Cercle performance achats de l’ANAP de septembre 2014. À ce titre, il est précisé que la notion de stratégie d’achat utilisée dans le présent document recouvre l’ensemble des processus achats depuis l’analyse du besoin jusqu’au choix du fournisseur tels que ceux-ci sont définis dans l’outil Diag Achats.

LE PROGRAMME TERRITOIRE DE SOINS NUMERIQUE (TSN)

Territoire de soins numérique (TSN) est un programme doté d’un budget de 80 millions d’euros dans le cadre du PIA (Programme d’investissement d’avenir) sur la période 2014-2017. Il a pour objectif de faire émerger dans des territoires pilotes, avec la mobilisation de l’ensemble des acteurs de l’offre de soins et l’appui des industriels, des organisations innovantes de prises en charge des patients appuyées par un bouquet de services intégrés et utilisés au quotidien par les professionnels et les patients. Ces organisations ont pour objet d’améliorer la coordination des prises en charge.

Suite à un appel à projets, cinq régions ont été sélectionnées en septembre 2014 par un comité d’experts indépendants :

  • Aquitaine : XL ENS (L andes espace numérique de santé) ;
  • Bourgogne : E _TICSS ( Territoire innovant coordonné santé social) ;
  • Île-de-France : TerriS@nté (« Le numérique au ser vice de la santé en métropole du Grand-Paris ») ;
  • Océan Indien : OIIS (Océan Indien innovation santé) ;
  • Rhône-Alpes : PASC ALINE (Parcours de santé coordonné et accès à l ’innovation numérique).

Par ailleurs, TSN est un laboratoire pour tester le modèle de plateforme territoriale d’appui à la coordination des parcours de santé (art.74 de la loi de modernisation du système de santé) et déterminer les outils numériques qui peuvent contribuer à son développement.

Au terme de ce programme en 2017, les solutions organisationnelles et technologiques qui auront montré leur efficacité pourront être proposées à la généralisation.

Ce programme est financé par le CGI et la CDC et piloté au niveau national par la DGOS assistée par l’ANAP.

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Date de parution : 01/12/2017

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