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Après avoir présenté les différentes procédures de passation des marchés ou accords-cadres mobilisables, le choix a été fait de présenter dans le tableau ci-dessous les caractéristiques essentielles de chaque procédure. En fonction de ces caractéristiques, les acheteurs pourront déterminer la procédure la plus adaptée à leur projet.

Illustration : DUREE DE LA PROCEDURE ET PROFILS MOBILISES

Pour les régions pilotes TSN qui ont recouru à la procédure de dialogue compétitif, celle-ci a duré de 8 à 13 mois. Le choix de cette procédure a conduit les régions à structurer et mobiliser des ressources importantes. Parmi les profils mobilisés, on relève des assistances à maîtrise d’ouvrage juridique et de pilotage, des compétences SI bien entendu (direction de projet, sécurité) mais aussi des compétences médicales.

Figure 5: Caractéristiques des procédures de dialogue compétitif menées par les régions TSN

   Durée totale de la procédure  Ressources Profils mobilisés  Temps dédié 
 IDF  1 an  Le choix de la procédure de dialogue compétitif
a conduit la Région à structurer fortement l’équipe maîtrise d’ouvrage.
 -
 Aquitaine  8 mois  La Région souligne que cette procédure implique une forte mobilisation des
équipes et recommande de désigner une équipe projet dédiée assistée d’une
AMOA pilotage et juridique tout au long de la phase de passation.
  • GCS : direction et administrateur, chef de projet, direction de projet, responsable SI, responsable de la sécurité des SI AMOA juridique ponctuelle AMOA pilotage,
    assistante logistique.
  • ARS : direction de projet, conseiller médical, responsable des SI, Chargé de mission SI , chargé de mission offre de soins, délégation départementale, acteurs du territoire.
  • GCS : 6 personnes équivalent 3 ETP.
  • ARS : 6 personnes équivalent 3 ETP.
 Bourgogne  1 an  La Région souligne que cette procédure implique une forte mobilisation des équipes.  -
 Océan Indien  13 mois  -
  • GCS : 8/10 chefs de projet
  • 23 personnes de l’ARS ont été mobilisées sur le projet, l’équivalent de 7 ETP. AMO mobilisée 140 jours et AMOA juridique (avocat) 100 jours.
  •  GCS : 6 personnes équivalent 3 ETP.
  • ARS : 6 personnes équivalent 3 ETP.
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