Sommaire
- 1. Introduction
- 2. Facteurs clés de succès
- 3. Définition d'une stratégie...
- 4. Mise en oeuvre de la straté...
- 5. Synthèse
- 6. Exécuter le contrat d'achat
3.6. Choix de la procédure de passation
3.6.2. Caractéristiques des différentes procédures
3.6. Choix de la procédure de passation
3.6.2. Caractéristiques des différentes procédures
Après avoir présenté les différentes procédures de passation des marchés ou accords-cadres mobilisables, le choix a été fait de présenter dans le tableau ci-dessous les caractéristiques essentielles de chaque procédure. En fonction de ces caractéristiques, les acheteurs pourront déterminer la procédure la plus adaptée à leur projet.
Illustration : DUREE DE LA PROCEDURE ET PROFILS MOBILISES
Pour les régions pilotes TSN qui ont recouru à la procédure de dialogue compétitif, celle-ci a duré de 8 à 13 mois. Le choix de cette procédure a conduit les régions à structurer et mobiliser des ressources importantes. Parmi les profils mobilisés, on relève des assistances à maîtrise d’ouvrage juridique et de pilotage, des compétences SI bien entendu (direction de projet, sécurité) mais aussi des compétences médicales.
Figure 5: Caractéristiques des procédures de dialogue compétitif menées par les régions TSN
| Durée totale de la procédure | Ressources | Profils mobilisés | Temps dédié | |
| IDF | 1 an | Le choix de la procédure de dialogue compétitif a conduit la Région à structurer fortement l’équipe maîtrise d’ouvrage. |
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| Aquitaine | 8 mois | La Région souligne que cette procédure implique une forte mobilisation des équipes et recommande de désigner une équipe projet dédiée assistée d’une AMOA pilotage et juridique tout au long de la phase de passation. |
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| Bourgogne | 1 an | La Région souligne que cette procédure implique une forte mobilisation des équipes. | - | - |
| Océan Indien | 13 mois | - |
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