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La production de facture exhaustive et de qualité

Le passage d’une facturation cumulée et mensuelle à la factu- ration individualisée au fil de l’eau requiert avant tout un niveau de performance élevé en matière de qualité et d’exhaustivité des données de séjours, tant administratives que médicales. Cette performance est identifiée comme l’enjeu majeur de la mise en œuvre FIDES séjours.

Avec un moteur de facturation national aligné sur les règles de gestion AMO en vigueur, le passage à FIDES séjour ne présente pas d’enjeu spécifique en ce qui concerne la facturation du séjour. Les problèmes peuvent porter soit sur la qualité des données administratives, soit sur la complétude des données de séjour (ex : facturation des MO / DMI avec le séjour).

En effet, les factures partielles étant interdites et le dispositif de régularisation de factures plutôt complexe et chronophage, l’établissement va devoir disposer de l’entièreté des éléments se rapportant au séjour (incluant notamment les MO / DMI) afin de produire une facture complète pour son envoi.

La gestion de la trésorerie

Le passage à FIDES séjour s’accompagne d’un arrêt immédiat de la valorisation via le PMSI. Aussi, compte tenu de l’importance des enjeux financiers, il sera nécessaire de gérer au plus près la période de démarrage pour éviter les problèmes de trésorerie et de maîtriser les impacts avec la montée en charge. La sécu- risation des recettes et de la trésorerie doit être anticipée.

La maîtrise du temps

La notion de délai intervient secondairement : il s’agit de facturer au fil de l’eau ce qui peut l’être (dossiers complets, contrôlés). L’enjeu est de taille concernant l’exhaustivité exigible, pour les établissements qui jusqu’alors pouvaient revenir sur les données fournies à l’ATIH jusqu’à un an après leur premier envoi.

Deux risques potentiels : soit l’établissement facture « au plus vite » les séjours qui peuvent s’avérer plus tard comme incomplets, et la facture non-exhaustive conduira à une demande de régularisation ultérieure avec une procédure très complexe, soit l’établissement « bloque » trop longtemps les factures de séjours en pensant (à tort) que des éléments complémentaires d’activité risquent d’être valorisés, ce qui pourrait avoir un impact sur la trésorerie de l’établissement.

La connaissance des délais liés à l’exhaustivité et l’identification des risques par typologie de séjour sont essentielles. Ainsi, le circuit de facturation des MO / DMI est à anticiper, le délai de valorisation actuel étant souvent supérieur à celui des séjours auxquels ils sont rattachés.

L’adaptation des organisations et le besoin de coordination

FIDES repose sur le contrôle AMO avant paiement : il est nécessaire que les différents acteurs produisent les bonnes informations pour pouvoir constituer une facture et s’assurer qu’elle ne sera pas rejetée par l’Assurance maladie obligatoire. Les rejets ont des impacts financiers (aucun paiement) et sont chronophages dans leur traitement. Pour FIDES ACE, le temps de traitement d’un rejet avait été estimé à quinze minutes en moyenne, hors temps de réémission et de gestion d’une nouvelle facture. Au final, le temps global pouvait représenter cinq fois celui nécessaire à un contrôle qualité effectué avant envoi de la facture.

La place et le rôle du Département d’Information Médicale sont essentiels dans cette nouvelle organisation, avant et après la facturation : une collaboration forte des équipes DIM et facturation sera utile pour faciliter le traitement des dossiers incomplets et s’assurer de la qualité des données.

La mise en œuvre de FIDES séjours fait intervenir des acteurs externes : les organismes d’Assurance maladie obligatoire, le comptable public (pour les EPS), les éditeurs de logiciel. La coordination avec ces acteurs fait partie des facteurs clés de réussite du projet.

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Vous êtes actuellement sur la page consacrée à FIDES séjours : premier retour d'expériences des établissements pilotes (Retour d'expérience, témoignage ♦ Kit de productions).

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