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Méthode ♦ Kit de productions

Positionner le conseil de bloc au cœur de l'organisation opérationnelle du bloc opératoire

Glossaire

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D’après la règlementation, chaque établissement doit se doter d’un conseil de bloc opératoire dont le rôle est de faciliter l'organisation harmonieuse du bloc opératoire. Il comprend au minimum un chirurgien, un anesthésiste, un cadre infirmier et un cadre infirmier anesthésiste. L’objectif est d’avoir une instance de pilotage du bloc opératoire, opérationnelle et efficace. En effet, le conseil de bloc a vocation à prendre des décisions et doit disposer d’outils lui permettant de mesurer l’impact de celles-ci.

Cible

  • Cadres du bloc
  • Médecin coordonnateur
  • Président et vice-président du conseil de bloc
  • Direction de l’établissement de santé

Enjeux

  • Mise en place d’une instance de pilotage efficace et opérationnelle
  • Revue périodique des résultats des indicateurs
  • Validation des vacations opératoires (planification)
  • Elaboration des règles de fonctionnement du bloc opératoire relatives:
    • à l’organisation du plateau technique dans un but d’optimisation des ressources et des moyens,
    • à la qualité et la sécurité de la prise en charge des patients,
    • aux conditions de travail des personnels,
    • aux conditions d’exercice des chirurgiens et anesthésistes.

 Indicateurs de suivi

  • Fréquence de réunion du conseil de bloc
  • Existence du rapport d’activité annuel du conseil de bloc

 Kit Outil / Rex

 Pré-requis

  •  Planification du calendrier des réunions du conseil de bloc partagée avec les acteurs

Clés de la réussite

  • Instance avec une composition restreinte pour plus d’efficacité
  • La disponibilité des membres doit être suffisante pour le fonctionnement régulier du conseil de bloc
  • Les réunions doivent avoir une durée limitée, démarrer et se terminer à l’heure prévue
  • Intégrer un membre de la direction dans le conseil de bloc
  • Un ordre de jour doit être établi pour chaque conseil de bloc
  • Un compte-rendu doit être réalisé et diffusé

Thèmes et fiches associés

Actions pour la mise en oeuvre

1. Constituer le conseil de bloc

1.1. Définir les missions du conseil de bloc opératoire

Le conseil de bloc opératoire assure la mise en place d'une organisation rationnelle du travail en tenant compte des moyens humains et matériels, de la réglementation relative au temps de travail, à l'exercice professionnel et des règles de sécurité sanitaire et anesthésique.

Les missions du conseil de bloc sont :

  • La rédaction et la révision de la charte de fonctionnement et d’organisation du bloc opératoire
  • La veille sur l’application et le respect de cette charte de bloc opératoire
  • La révision régulière et la redistribution des besoins en vacations opératoires
  • La gestion et la résolution des dysfonctionnements et des manquements
  • L’analyse des indicateurs du bloc opératoire et la mise en place de mesures correctives
  • La mise en place des protocoles d'hygiène et la validation des protocoles thérapeutiques spécifiques au bloc opératoire.

L'adaptation des compétences et des objectifs de développement de l'établissement.

Afin de rendre opérationnel le conseil de bloc opératoire, sa composition, ses missions et ses modalités de fonctionnement sont formalisées dans la charte du bloc opératoire. Il est recommandé d’élaborer une lettre de mission, de la diffuser à chacun de ses membres, et d’en informer la CME.

1.2. Définir les modalités de fonctionnement du conseil de bloc opératoire

La réglementation prévoit une fréquence mensuelle des conseils de bloc. Cette périodicité des réunions nous semble tout à fait pertinente au regard des nombreuses missions de l’instance et de son besoin de réactivité. En cas de sujet majeur ne pouvant pas attendre le prochain conseil de bloc pour être traité, cette instance peut alors être sollicitée par tout utilisateur ou prestataire du bloc opératoire, de façon exceptionnelle. De manière générale, il est préférable de fixer les dates des conseils de bloc longtemps à l’avance, afin de pouvoir garantir la présence d’un maximum de personnes et la bonne préparation en amont. Les convocations sont envoyées par le président du conseil de bloc.

D’autres membres peuvent être conviés aux réunions du conseil, à titre consultatif, en leur qualité d’experts et selon l’ordre du jour.

Dans le cadre de la préparation des réunions du conseil, les cadres IBODE et IADE sont chargés de recueillir et de répertorier les thèmes à aborder, qui peuvent être proposés par les membres du conseil de bloc eux-mêmes ou par tout autre utilisateur ou prestataire du bloc opératoire.

Le président et les cadres IBODE et IADE établissent et valident l’ordre du jour, et déterminent les personnes pouvant être invitées. L’ordre du jour est communiqué environ une semaine avant la réunion. Un exemple vous est proposé : cliquez ici.

Une réunion de conseil de bloc dure en moyenne 2 heures. Un secrétaire de séance est nommé afin de formaliser le compte rendu, qui sera par la suite communiqué à l’ensemble des acteurs du bloc opératoire. Le conseil de bloc doit fonctionner en relation avec la commission des utilisateurs. Cette dernière a un rôle consultatif dans la gestion du bloc, mais peut également avoir pour rôle de valider certaines décisions prises, ou de rendre des avis sur les projets de fonctionnement élaborés par le conseil de bloc. Une fois les décisions prises et validées, la commission des utilisateurs peut avoir pour rôle d’informer l’ensemble des utilisateurs du bloc, notamment :

  • Des réajustements des vacations opératoires
  • Des résultats des indicateurs du bloc
  • Des modifications des règles de fonctionnement

Rappel : La commission des utilisateurs se réunit une fois par an en général.

1.3. Identifier les acteurs du conseil de bloc opératoire

Afin de garantir l’opérationnalité et l’efficacité du conseil de bloc opératoire, il s’avère judicieux d’en limiter les membres et la composition. A minima, le conseil de bloc opératoire regroupe :

  • Un chirurgien
  • Un médecin anesthésiste réanimateur
  • Un cadre de santé infirmier de bloc opératoire
  • Un cadre de santé infirmier d’anesthésie

Les membres sont désignés pour une durée de trois ans renouvelables. Ils désignent un président et un vice-président, l’un d’origine médicale, et l’autre d’origine paramédicale.

Dans la mesure du possible, vous pouvez allouer un temps de secrétariat, afin de préparer et d’envoyer les convocations, rédiger les comptes rendus et en assurer la diffusion.

 

2. Etablir un suivi des décisions du conseil

Nous vous recommandons de mettre en place un tableau de suivi des actions, afin de suivre la mise en application des décisions validées par le conseil de bloc. Affiché au sein du bloc et mis à jour régulièrement, il permettra aux acteurs de suivre l’avancée des actions et de s’impliquer d’avantage.

Le binôme de pilotage du bloc opératoire est en charge du suivi des actions mises en place.

Un tableau type de suivi des décisions prises dans le cadre du Conseil de bloc vous est proposé : cliquez ici

3. Construire son rapport d’activité

Chaque année, le conseil de bloc établit un rapport d’activités du bloc opératoire et le transmet à la CME. Pour établir ce rapport, le conseil se base sur :

  • Le bilan d’activité
  • Les indicateurs du tableau de bord, dont un modèle vous est proposé : cliquez ici
  • Les événements marquants de l’année, en termes d’activités, de management, de ressources humaines, de ressources matérielles, ressources financières, etc.
  • Les projets pour l’année suivante

Des extractions de ce rapport d’activité peuvent être effectuées afin d’alimenter le rapport d’activité annuel de l’établissement de santé.

Des exemples de trame type de rapport d'activité vous sont proposés : cliquez ici.

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Date de parution : 03/01/2016

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