Guide méthodologique des coopérations territoriales - Volume 1 - Guide méthodologique

Ce guide méthodologique a pour vocation d'expliciter les mécanismes de coopération utilisés à l'échelle du territoire de santé pour recomposer l'offre de soins, au service d'une meilleure réponse aux besoins de la population exprimés dans le Schéma Régional de l'Offre de Soins et pour accompagner la recherche d'efficience en atteignant des masses critiques à l'échelle d'un territoire. Il vise également à permettre de mettre en œuvre des solutions contre l'isolement géographique, notamment par le partage des ressources humaines rares.

Enjeux

Le guide des coopérations territoriales, co-édité par l'ANAP et la DGOS , a pour objectif d'aider les établissements de santé et médico-sociaux et les Agences régionales de santé (ARS) dans le choix et la mise en œuvre de coopérations.

Acteur de terrain, vous…

• avez pour objectif l'amélioration de la prise en charge de la population et de la qualité des soins
• envisagez une coopération avec des établissements de votre territoire
• êtes entré dans une démarche de coopération
• avez besoin d'informations pratiques, techniques et simples à appréhender afin de mener à bien votre projet

Le guide des coopérations territoriales est composé de quatre outils.

Présentation du guide

Volume 1 : Guide méthodologique

Objectif : vous donner toutes les clés de compréhension des coopérations territoriales

• Comprendre l'histoire des coopérations, depuis la loi portant réforme hospitalière du 31 décembre 1970 jusqu'à la loi HPST (Hôpital, Patients, Santé et Territoires).
• Identifier, en partant des multiples raisons pour lesquelles les établissements s'inscrivent dans une coopération, comment celle-ci peut contribuer au décloisonnement de l'offre de soins et à l'élaboration d'un projet médical de territoire ;
• Déterminer les préalables à une coopération territoriale : de la délimitation du territoire à la formulation des objectifs, en passant par l'identification du rôle des différents acteurs concernés ;
• Définir une méthodologie de conduite d'un projet de coopération : depuis la phase de diagnostic jusqu'à la mise en oeuvre opérationnelle, en identifiant les risques associés à une telle démarche.

A qui s'adresse ce guide ?

• Agences régionales de santé (ARS)
• Etablissements de santé publics et privés
• Etablissements médico-sociaux publics et privés
• Structures de coopération