Enseignements ♦ Apport en connaissance ♦ Réglementation
« Zoom sur » Impact d'un investissement sur le prix de journée en EHPAD : Fiches techniques
Sommaire
- 1. Du projet d'établissement a...
- 2. Le contrat pluriannuel d'ob...
- 3. Efficience du projet immobi...
- 4. Points d'attention pour une...
- 5. L'externalisation de la res...
- 6. Bilan du coût de l'opératio...
- 7. Guides et outils à destinat...
- 8. Modes de dévolution
- 9. La loi SRU
- 10. Les différents modes de fi...
- 11. Subventions, prêts et aide...
- 12. La TVA sur un projet immob...
- 13. Le plan pluriannuel d'inve...
Ressources associées
Outil de simulation de l'impact d'un investissement sur le prix de journée en EHPAD
Impact d'un investissement sur le prix de journée en EHPAD
L'objectif de cette publication est de mettre à disposition des décideurs les informations nécessaires leur permettant de se poser les bonnes questions et de les alerter sur certains points sensibles à surveiller lors d'une opération immobilière. Cette publication s'adresse aux dirigeants susceptibles de mener une opération immobilière de grande ampleur ainsi qu'à tous les professionnels qui peuvent se retrouver face à des problématiques et liées à un projet immobilier en EHPAD.
L'ensemble des éléments présentés dans cette publication est le résultat de réflexions menées lors de groupe de travail que l'on a voulu représentatif du secteur. Ont contribués à ces travaux, la CNSA, la DGCS, la Mutualité Française, la FEHAP, la FHF, le SYNERPA, l'ADF, l'ANDASS, des représentants de gestionnaires privés et publics, et des ARS. Cette publication est composée d'un jeu de 13 fiches didactiques, toutes structurées selon le même schéma. Les textes règlementaires cités sont les plus actuels et seront mis à jour à chaque modification.
