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La gestion des déchets : panorama réglementaire et propositions pratiques de mise en oeuvre

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Réglementation abondante, interprétations variables d'un établissement à l'autre, il est parfois difficile d'apporter une réponse simple et concise aux problématiques liées à la gestion des déchets pourtant récurrentes des établissements de santé.

Avertissement : dernière mise à jour réglementaire réalisée en 2008.

Présentation de l'étude

Le présent guide répond à quelques questions réglementaires majeures auxquelles les 6 établissements partenaires du chantier "optimiser le circuit des déchets" ont été confrontés.

Références aux textes, éléments d'interprétations et "bonnes" pratiques associées y sont rapportés afin que les professionnels hospitaliers (puissent bénéficier d'éclairages opérationnels et pragmatiques issus des travaux de leurs pairs.

Enfin, car les évolutions de la réglementation imposent à chacun une veille active et régulière, le lecteur trouvera en dernière page quelques liens "Internet" vers des sites officiels relayant une information plus complète et actualisée.

Objectif et enjeux

Concilier activité de soins et préservation de l'environnement.

A qui s'adresse cette étude ?

Directeurs d'établissement, responsables déchets / environnement / qualité, responsables des services techniques / logistiques, responsables des achats, responsables sécurité…

Date de parution : 30/01/2009

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