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Glossaire

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Dans l’optique de démarches visant à comprendre et à réduire l’impact de l’établissement sur l’environnement, il peut être intéressant d’adopter une nouvelle classification et de distinguer :

  • les déchets destinés à une valorisation énergétique (récupération de chaleur par combustion des déchets) ;
  • les déchets destinés à une valorisation matière (récupération de matières spécifiques réutilisables) ;
  • les déchets chimiques à neutraliser ;
  • les autres déchets.

Cette classification n’a pas de valeur réglementaire et ne dispense donc pas l’établissement du respect des textes propres à chaque catégorie de déchets. Elle permet néanmoins de s’interroger sur l’opportunité de mettre en place certaines filières non-obligatoires (verre, papier, carton…) en fonction des volumes produits.

Les déchets destinés à une valorisation énergétique

Déchets d’activité de soin, ordinaires ou à risques infectieux, ou objets piquants, coupants, tranchants :

  • Les déchets ordinaires sont assimilés à des ordures ménagères (y compris les changes pour adultes incontinents)

Les DASRI et OPCT doivent suivre une filière spécifique depuis leur collecte jusqu’à leur élimination. Pour toute précision sur les organisations et processus concernant cette nature de déchets, se reporter à la plaquette « La gestion des déchets dans les établissements de santé » éditée par l’ANAP en janvier 2009 accessible sur www.anap.fr

Déchets assimilables aux ordures ménagères

Il s’agit d’une bonne partie des déchets produits dans les établissements de soins. On y trouve par exemple les déchets alimentaires et ceux liés à leur élaboration, ou les déchets courants des corbeilles à papier des secrétariats et services administratifs.

Médicaments non-utilisés (MNU)

Les MNU sont repris par les grossistes répartiteurs ou suivent une filière d’incinération.

Changes adultes

Il s’agit de DAOM dans la majorité des cas (sauf malades en isolement, ou recommandations de certains PREDAS ou prestataires, dans des zones géographiques faiblement équipées en matériel d’incinération fiable pour cette nature de déchets).

Pneumatiques usagés

Les détenteurs doivent remettre leurs pneus usagés à des collecteurs agrées ou à des exploitants d’installations autorisées d’élimination.

Bois autres que biomasse et déchets végétaux

(bois adjuvantés, palettes traitées par CCA Cuivre Chrome Arsenic) Il arrive que les établissements de soins fassent brûler ce type de bois dont le pouvoir de combustion est élevé. Il s’agit pourtant de produits dangereux (fumées) à faire reprendre par les fournisseurs ou à faire éliminer par une filière spécifique.

Les déchets destinés à une valorisation matière

Papier et carton

Les filières existantes de récupération et de valorisation sont soit spécialisées par nature de produit, soit regroupées. Les emballages primaires cartonnés non-souillés sont recyclables dans ces filières. En fonction des procédures de tri à la source, l’une ou l’autre filière peut être sélectionnée. Les prix de valorisation de matière sont très fluctuants rendant plus difficile l’analyse du retour sur investissement. Les emballages primaires souillés sont soit traités avec les DAOM, soit joints à la filière des produits dangereux qui les ont pollués.

Les documents confidentiels

Dans le cadre de la réglementation applicable aux dossiers médicaux, lorsqu’il est devenu possible de détruire des documents confidentiels, deux filières de traitement sont possibles :

  • le broyage sur place à l’aide d’outils à cet usage. Le broyat peut alors être valorisé par la filière papier/carton ou évacué par la filière DAOM ;
  • la destruction par des entreprises spécialisées mettant à disposition des conteneurs scellés dont le contenu est, par la suite, broyé puis éliminé ou recyclé.

Piles usagées, accumulateurs usagés

Les utilisateurs autres que les ménages sont tenus de collecter et de faire valoriser ou éliminer les piles ou accumulateurs usagés qu’ils ont engendrés. Ce sont des déchets dangereux. Les distributeurs de piles et d’accumulateurs doivent reprendre gratuitement les piles et accumulateurs portables usagés du même type que ceux qu’ils commercialisent.

Radios argentiques et produits de traitement

Les clichés argentiques sont éliminés via des filières agréées qui valorisent les sels d’argent récupérés. Dans le cas d’une production annuelle inférieure à 5 000 m², l’élimination par une filière DAOM est possible. Les produits de traitement utilisés pour la révélation, la fixation et le rinçage sont des déchets chimiques dangereux. Ils doivent être collectés dans des bidons réservés à cet usage, et détruits par des centres agréés.

Toners d’impression et cartouches d’imprimantes

Les cartouches d’encre contiennent des molécules toxiques et peuvent être rechargées. Il est donc souhaitable d’en organiser la reprise par le distributeur ou une entreprise de reconditionnement.

Verre

Le verre plat (vitrages…) et le verre creux non consigné (flacons, bocaux…) sont transformés en calcin et réintroduits dans le cycle de fabrication du verre. Des filières spécialisées existent.

Métaux

Les ferrailles de récupération ou boîtages métalliques non-souillés doivent passer par les circuits de récupérateurs agréés.

Déchets organiques, verts et végétaux

Les déchets alimentaires peuvent être utilisés pour l’alimentation d’animaux carnivores (filière spécifique). Les autres modes de valorisation de déchets alimentaires sont très réglementés, et il est préférable de considérer ces déchets comme des DAOM. Les déchets végétaux peuvent faire l’objet d’opération de fabrication de compost. La fraction fermentescible des déchets de cuisine et les déchets verts font l’objet d’une collecte sélective dans des déchetteries ou plateformes de compostage.

Emballages plastiques (PET, PVC ) thermodurcissables, thermoplastiques

Les thermoplastiques peuvent être recyclés par fusion. Les flaconnages et leurs bouchons sont des thermoplastiques. Il est donc recommandé de les faire traiter au sein d’une filière de valorisation matière. Sauf exception, les thermodurcissables (suremballages) ne peuvent pas être recyclés. Ils sont donc considérés comme des DAOM et seront incinérés.

DMIA

Ils font, en fonction de leur nature, l’objet de :

  • retour fabricant (essentiellement matériovigilance) ;
  • traitement par un prestataire spécialisé (élimination) ;
  • collecte par l’ANDRA pour les rares DMIA radioactifs.

Ils doivent être entreposés dans des conteneurs rigides, aisément identifiables, dédiés à ce type de matériels.

Extincteurs

Les poudres et certains produits mouillants sont des déchets toxiques. Les pièces métalliques sont recyclées. Les opérations de séparation sont réalisées dans les installations de stockage de déchets dangereux.

Huiles de vidange automobiles

Ces déchets doivent être collectés dans des fûts destinés à cet usage, et confiés à des ramasseurs agréés qui les recyclent.

DEEE ou D3E

(y compris appareils électroménager ou ordinateurs) : Depuis le décret 2005-829 du 20 juillet 2005, les producteurs d’équipements électroniques professionnels doivent assurer l’organisation et le financement de l’enlèvement et du traitement des déchets issus des équipements qu’ils mettent sur le marché. Pour les autres cas, il convient de s’adresser à des filières spécialisées. En ce qui concerne les ampoules à vapeur de mercure (néons, lampes à décharge), il importe de les stocker en entier et de les remettre à une filière spécialisée qui les évacue puis recycle le mercure.

Les huiles alimentaires usagées (HAU)

Les HAU doivent être stockées dans des fûts isolés et identifiés. Elles ne doivent pas être souillées par d’autres produits. Leur collecte est assurée par des entreprises spécialisées qui se chargent de leur valorisation.

Encombrants

(meubles…) : plusieurs filières sont à la disposition des entreprises, comme :

  • certaines déchetteries ;
  • professionnels du débarras : pour les détenteurs professionnels, il existe des entreprises spécialisées dans la reprise du mobilier de bureau, qui sont souvent les mêmes qui assurent la reprise de parcs de matériel informatique. La prestation se fait sur rendez-vous ;
  • entreprises d’insertion effectuant des prestations payantes. La prestation se fait également sur rendez-vous et à l’intérieur de l’espace du client. Ces entreprises offrent un service payant de débarras à l’usager professionnel, mais ne traitent pas elles-mêmes les flux collectés qui sont déposés en centres de transfert, ou en déchetterie si elles y ont accès.

Batteries automobiles

Les batteries hors d’usage sont des déchets dangereux. Leur traitement est effectué par des entreprises spécialisées qui neutralisent l’acide et récupèrent le plomb.

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