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Glossaire

Autres ressources sur : , Responsabilité Sociétale

Déchets d’activité de soins radioactifs

Ces déchets doivent être triés dès leur production en fonction de leur période radioactive :

  • pour ceux qui contiennent des radionucléides de période radioactive inférieure ou égale à 100 jours, l’établissement en assure l’entreposage puis l’évacuation vers la filière adaptée (DASRI, déchets dangereux, DAOM), après vérification du niveau d’activité résiduelle ;
  • pour ceux qui contiennent des radionucléides de période radioactive supérieure à 100 jours, ils doivent être confiés à l’ANDRA ;
  • par ailleurs, les sources scellées sont reprises par le fournisseur

Pièces anatomiques animales

Les pièces anatomiques animales aisément identifiables doivent être incinérées le plus rapidement possible dans un centre d’équarrissage. Leur entreposage dans une enceinte réfrigérée peut être envisagé, pour une durée maximale de 8 jours. Les autres déchets non aisément identifiables peuvent emprunter une filière DASRI. Une filière de crémation s’applique aux animaux de compagnie.

Pièces anatomiques humaines

Les pièces anatomiques d’origine humaine identifiables destinées à l’abandon doivent être traitées dans un crématorium autorisé. Ces déchets sont collectés dans des emballages adaptés sur lesquels sont inscrits les éléments d’identification du producteur. Leur entreposage dans une enceinte réfrigérée exclusivement réservée à cet usage ne peut être supérieur à 8 jours. Les autres éléments non aisément identifiables peuvent emprunter une filière DASRI.

Déchets inertes (gravats…)

Les déchets inertes non valorisés dans les travaux publics doivent être stockés en ISDI. Normalement les professionnels de la filière sont impliqués dans les opérations d’élimination ou de valorisation.

Bien qu’ils n’aient pas fait l’objet de ce chantier, il est nécessaire de rappeler aussi l’existence d’autres déchets :

Effluents gazeux, rejets dans l’atmosphère

Les établissements de santé doivent surveiller les émissions de fumées et rejets gazeux de leurs installations de combustion.

Effluents liquides, eaux usées, eaux pluviales

Il est nécessaire de vérifier la bonne séparation des réseaux de récupération d’eaux pluviales de ceux de déversement des eaux usées. Le déversement des eaux usées des établissements de santé doit faire l’objet d’une autorisation de déversement des collectivités concernées. Il est interdit d’introduire dans les systèmes de collecte toute matière susceptible d’être la cause d’un danger pour le personnel d’exploitation des ouvrages tels que les STEP, ou pour les résidents raccordés aux mêmes circuits de déversement. Le déversement direct dans les cours d’eau est également interdit.

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