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Etienne MAUGET

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Elise MORICHON

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Gilles HERENGT

Enjeux

Un projet de déploiement de la télémédecine pour la prise en charge des AVC est au carrefour entre une logique de filière portée par le Comité AVC régional et une logique de télémédecine souvent portée par une instance dédiée pilotée par l’ARS. L’articulation de ces deux logiques, ainsi que la nécessaire implication de toutes les parties prenantes dans cette démarche, nécessite la définition et l’animation par l’ARS d’une gouvernance structurée.

Cette gouvernance régionale doit permettre de définir la stratégie de prise en charge par télémédecine des patients atteints d’AVC, de piloter sa mise en œuvre en s’appuyant sur l’ensemble des offreurs de soins et du corps médical, et d’en évaluer les résultats.

Principales actions à mener

Identifier l’ensemble des parties prenantes liées à la prise en charge par télémédecine des patients atteints d’AVC :

  • ressources médicales : neurologues, urgentistes, radiologues, médecins régulateurs, MPR…,
  • ressources paramédicales : IDE, MERM, psychologues, kinésithérapeutes…,
  • ressources administratives : juridiques, financières…,
  • ressources techniques : système d’information, informatique…,
  • représentants des usagers.

Déterminer le besoin en termes d’instances de pilotage et assurer le lien avec la gouvernance actuelle régionale (si existante) sur la télémédecine.

Mettre en place une instance « stratégique » sous l’égide de l’ARS, chargée :

  • de suivre l’avancement du projet à travers les différents chantiers (médical, technique, organisationnel, juridique, économique…),
  • d’orienter les travaux,
  • d’arbitrer des points stratégiques sur la base des travaux relatifs aux différents chantiers,
  • d’aligner la stratégie du projet avec les autres projets de télémédecine.

Mettre en place une ou plusieurs instances « opérationnelles » rattachée(s) à l’instance « stratégique » ayant pour objectif de traiter soit l’ensemble des thématiques, soit chaque thématique :

  • assurer le suivi opérationnel du projet et son compte-rendu,
  • traiter les problématiques rencontrées,
  • instruire les arbitrages à soumettre à l’instance stratégique,
  • remonter les risques, les actions/solutions à mener/apporter pour y faire face,
  • coordonner le projet avec les autres projets de télémédecine (compétences, services SI, partage des ressources).

Points de vigilance et recommandations

Veiller à une bonne articulation avec la gouvernance de la filière AVC et celle en charge du pilotage de l’ensemble des services de télémédecine au sein de la région. Cela peut se traduire par un comité stratégique au niveau régional traitant de toutes les prises en charge des patients par télémédecine. Ce comité peut avoir une vision transversale afin de bien prendre en compte les SROS, PRT et PRS.

Impliquer les directions d’établissements qui accompagnent les changements d’organisation et définissent les modifications d’astreinte et de garde, en lien avec les organes représentatifs des personnels.

Assurer la représentation des associations d’usagers qui constitue un relais important de communication et impulse les questions de l’aval (dimension importante pour les patients ayant subi un AVC : rééducation, accompagnement social…).

Faire évoluer la gouvernance retenue dans la phase de mise en place du projet pour l’adapter à la phase de fonctionnement en routine (cf. fiche « Post-déploiement ») et pour tenir compte de l’intégration de nouveaux acteurs.

Illustrations

Nom de l’instance et composition  Bourgogne Franche-Comté  Nord–Pas-de-Calais 
 Instance stratégique Comité de pilotage (sous l’égide de l’ARS) Comité de coordination régionale (sous l’égide de l’ARS) Commission télé-AVC (sous l’égide de l’ARS)
 Membres la composant

ARS : directeur de l’offre de soins, CMSI, chargé de mission télémédecine

GCS : directeur,DSI, chargé de projet télémédecine

Médical : neurologue référent, urgentiste référent, radiologue

  • ARS : référents AVC, CMSI…
  • Offreurs de soins : directeurs d’établissements, animateurs de filière
  • Représentants d’usagers médicaux : neurologues, urgentistes
  • Le Réseau des urgences neurologiques : neurologues, urgentistes, neurochirurgiens, neuroradiologues, paramédicaux
  • GCS Emosist : directeur, DSI, chef de projet

ARS : référent médical AVC, chargé de missions SI et télémédecine

Médical : professeur titulaire de la chaire de neurologie vasculaire et responsable du pôle NV du CHRU ; neurologues chefs de service d’hôpitaux généraux, représentants des territoires de santé (et au moins l’UNV pivot de chaque territoire) ; médecins de médecine physique et réadaptation, chefs de service de pôles SSR neurologiques ; médecins urgentistes et chef des SAMU du centre 15 de la région ; radiologues ; responsables du réseau régional TC/AVC

GCS : directeur, chargé de télémédecine

Représentants des associations d’usagers du système de santé (association France AVC)

Représentant de la FHF

 Instance(s)
opérationnelle(s)

Un groupe métier

Un groupe technique (piloté par le GCS e-santé Bourgogne)

Des groupes thématiques (éthique, juridique…)

  • Un comité de coordination
  • Le Réseau des urgences neurologiques : maîtrise d’ouvrage stratégique
  • GCS Emosist : assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre pour l’hébergement des données de santé
 La Commission télé-AVC assure et prend en charge les aspects stratégiques et opérationnel
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