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Elise MORICHON

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Wilfrid BENARD

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Etienne MAUGET

Enjeux

Même si le projet relève d’une priorité de santé publique et que sa mise en œuvre doit dépasser les enjeux économiques, le modèle doit être anticipé et évalué pour permettre de définir les équilibres qui en assurent sa pérennité.

Il est à noter que la DGOS a lancé une étude nationale de coûts/recettes pour identifier et objectiver les éventuels besoins d’évolution du modèle de financement de cette activité.

Principales actions à mener

La mise en place du projet « Télémédecine AVC » nécessite de réfléchir en amont au modèle économique et ce, dans une approche transversale, pour identifier notamment les postes de mutualisation possibles à différentes échelles (locale, territoriale, régionale) et optimiser les investissements. En effet, les services offerts par la télémédecine peuvent être déployés dans différents contextes pour des usages de même nature. Par ailleurs, la réflexion sur le modèle économique doit s’appuyer sur les projections d’activité induite par la structuration de la filière avec la télémédecine pour l’ensemble des parties prenantes (établissements sans UNV, établissements avec UNV, établissements de recours) et intégrer les évolutions qui vont intervenir au fur et à mesure du déploiement du dispositif. En effet, les régions pilotes notent que le déploiement de la télémédecine dans des établissements sans UNV a généré un développement de leur activité. La meilleure orientation des patients vers l’UNV entraînant une diminution du taux de transfert a contribué à cet effet.

L’attractivité du dispositif a permis par ailleurs l’ouverture d’UNV, modifiant ainsi les modèles organisationnels et économiques. Il convient donc d’évaluer l’activité de télémédecine AVC par type de prise en charge entre établissements pour identifier les situations de déséquilibre potentiel, leur impact, et déterminer les solutions qui vont permettre le déploiement du projet. Dans le contexte actuel de valorisation de l’activité, l’établissement sans UNV qui assure la prise en charge du patient en phase aiguë et réalise une thrombolyse n’est pas rémunéré pour l’acte de thrombolyse et l’établissement disposant de l’UNV où est ensuite transféré le patient perçoit le GHS. Les modalités de fonctionnement entre établissements sont consignées dans une convention qui prévoit le suivi des activités et les éventuels accords de compensation (financiers, comme le remboursement du produit de thrombolyse, de transfert, ou mutualisation de ressources expertes…).

Points de vigilance et recommandations

Il est important de définir dès le lancement du projet les modalités de suivi de l’activité tant pour permettre l’évaluation régulière du dispositif que pour mesurer l’impact des organisations sur le modèle économique. (cf. fiche « Pilotage »). Les choix organisationnels en matière de garde et d’astreinte et l’impact du repos compensateur vont influencer le modèle économique et sont également à évaluer régulièrement. La réflexion initiale doit prendre en compte le temps dédié à la coordination et au pilotage.

Illustrations

À retrouver sur le site de l'ANAP

  • en Nord–Pas-de- Calais  : Modèle de mutualisation de garde neurologie/radiologie :
  • un système de régulation financière a été mis en place, alliant un dispositif de prestations interétablissements pour les séjours des patients et de la facturation de prestations de téléexpertise/téléconsultation en neurologie et radiologie par les CH de Valenciennes et Cambrai,
  • un dispositif d’évaluation du « coût de revient » de l’acte.
  • en Artois-Hainaut  : les centres hos pitaliers de Lens, Valenciennes et Maubeuge valorisent l’activité de télémédecine dans le compte d'exploitation de type GCS. Ce compte d’exploitation permet à la fois de déterminer les coûts directs ou indirects, mais aussi les recettes engendrées par l'activité 
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