Logo ANAP
Ce site requiert l'activation de javascript pour être utilisé, merci de l'activer.
S'abonner

Ressources associées

Autres ressources sur : , Parcours

La présente publication est articulée avec plusieurs travaux de capitalisation produits par l’ANAP dans le cadre du programme TSN :

  • Les domaines fonctionnels ont été présentés dans la publication « Système d’information territorial pour le parcours et la coordination – Tome 1 : Schéma général » (ANAP – novembre 2016). Le présent document reprend ces éléments et prolonge leur description, sous forme de spécifications fonctionnelles types. Il aborde également, au-delà des spécifications des logiciels, les autres services, prestations et fournitures qui sont nécessaires à la mise en œuvre et à l’usage pérenne du système.
  • La conduite et la maîtrise des procédures contractuelles relatives à l’acquisition d’un système d’information et de solutions numériques complexes en santé sont traitées dans la publication « Mener un achat de solutions numériques complexes en santé : Tome 1 – Retour d’expériences » (ANAP – octobre 2016).
  • Les éléments relatifs aux aspects organisationnels de la coordination, et notamment l’organisation des dispositifs d’appui à la coordination, sont traités dans une publication à paraître. Y sont abordées les questions de construction des dispositifs d’appui à la coordination, leur gouvernance, leur organisation, le dimensionnement des dispositifs, les compétences utiles pour ces activités. « Organisations territoriales au service de la coordination – Tome 1 - Construction de pilotes organisationnels en appui à la coordination des parcours de santé complexes » (ANAP – à paraître).

Le lecteur est invité à intégrer ces différentes publications dans l’exploitation qu’il fait du présent programme fonctionnel type, et à prendre en compte les articulations avec les sujets de contractualisation, d’organisation et avec le schéma général des services numériques.

La présente publication est également associée au « Guide de référence technique du programme Territoire de soins numérique » (ASIP Santé – octobre 2016) http://esante.gouv.fr/sites/default/files/asset/document/ guide_programme_tsn_v_1_2_ok.pdf  Ce guide fournit une description des standards et référentiels applicables aux projets TSN, et formalise des recommandations en termes d’urbanisation et d’interopérabilité basées sur les orientations nationales et adaptées aux objectifs du programme TSN. Il met en place un cadre de travail permettant d’élaborer des spécifications d’intégration à partir de réalisations innovantes. Il est régulièrement actualisé.

Le cadre commun des projets de e-Santé est défini par l’instruction SG/DSSIS/2016/147 du 11  mai 2016, visant à garantir la cohérence et l’efficience des actions conduites au plan régional en matière de e-santé. http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2016/16-06/ste _ 20160006_0000_0081.pdf

 

Le programme Territoire de Soins Numérique (TSN)

Le programme Territoire de soins numérique (TSN) est un programme doté d’un budget de 80 millions d’euros dans le cadre du PIA (Programme d’investissement d’avenir) sur la période 2014-2017. Il a pour objectifs de faire émerger dans des territoires pilotes, avec la mobilisation de l’ensemble des acteurs de l’offre de soins et l’appui des industriels, des organisations innovantes de prises en charge des patients appuyées par un bouquet de services intégrés et utilisés au quotidien par les professionnels et les patients. Ces organisations ont pour objet d’améliorer la coordination des prises en charge.

Suite à un appel à projet, 5 régions ont été sélectionnées en septembre 2014 par un comité d’experts indépendants :

  • Aquitaine : XL ENS (Landes espace numérique de santé) ;
  • Bourgogne : E_TICSS (Territoire innovant coordonné santé social) ;
  • Île-de-France : TERR-ESANTE (« Le numérique au service de la santé en métropole du Grand-Paris ») ;
  • Océan Indien : OIIS (Océan Indien Innovation Santé) ;
  • Rhône-Alpes : PASCALINE (Parcours de santé coordonné et accès à l’innovation numérique).

Par ailleurs, TSN est un laboratoire pour tester le modèle de plateforme territoriale d’appui à la coordination des parcours de santé (art.74 de la loi de modernisation du système de santé) et déterminer les outils numériques qui peuvent contribuer à son développement.

Au terme de ce programme en 2017, les solutions organisationnelles et technologiques qui auront montré leur efficacité pourront être proposées à la diffusion. Ce programme est financé par le CGI et la CDC et piloté au niveau national par la DGOS assistée par l’ANAP.

Cette ressource vous paraît-elle utile ?

Commentaires - Soyez le premier à déposer un commentaire

Pour ajouter un commentaire vous devez vous identifier

Vous êtes actuellement sur la page consacrée à Système d'information territorial pour le parcours et la coordination - Tome 2 : Programme fonctionnel type (Méthode ♦ Kit de productions).

Vous êtes perdu ?

Haut de page

Vous êtes actuellement sur la page consacrée à Système d'information territorial pour le parcours et la coordination - Tome 2 : Programme fonctionnel type (Méthode ♦ Kit de productions).

Vous êtes perdu ?