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Retour d'expérience, témoignage, Enseignements

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Introduction
Coopération territoriale en biologie médicale : Enseignements et monographies

L’analyse des expériences de coopération dans les territoires monographiés a permis de dégager un certain nombre de thématiques communes et prégnantes.

Elles se regroupent naturellement en trois axes :

  • le premier est lié au projet médical biologique : les motivations de la coopération, l’organisation générale de l’offre de biologie, la permanence des soins, les relations cliniciens-biologistes, l’accréditation et les activités péribiologiques ;
  • le deuxième concerne les éléments de fonctionnement de nature logistique : l’informatique, les transports et les achats ;
  • le dernier axe est constitué des considérations structurelles de soutien à la coopération : les ressources humaines, les aspects juridiques et financiers, la conduite du processus vers la coopération.

 

 

 

PROJET MÉDICAL BIOLOGIQUE

 

MOTIVATIONS D’UNE COOPÉRATION EN BIOLOGIE MÉDICALE

Les raisons qui vont amener des laboratoires à coopérer sont multiples. Elles sont de nature stratégique, démographique et/ ou économique. Ces registres peuvent justifi er à eux seuls une coopération même si le plus souvent ils se renforcent les uns les autres.

 

Éléments stratégiques : un renforcement de l’offre publique

-> Une volonté de conforter l’offre publique

Dans le cas d’une forte concurrence ou d’un retrait d’une offre de biologie privée sur une zone géographique, les établissements publics peuvent décider de développer une stratégie de groupe public. Celle-ci les engagera à mettre en commun un ensemble de fonctions médico-techniques notamment, afi n d’atteindre un niveau d’efficience économique supérieur et d’accroître les parts de marché locales.

 

-> Une volonté de réinternaliser des activités sous-traitées au secteur privé

Le volume d’activité obtenu par un regroupement d’acteurs publics peut conduire à envisager la réinternalisation sur un site de certaines activités jusque-là confiées à des acteurs privés. La suppression des ristournes, si elle se confirme dans les textes à venir, devrait encourager les établissements à envisager cette perspective.

Toutefois, la réinternalisation ne doit se faire qu’à la suite d’une étude médico-économique rigoureuse, sur la base de l’ensemble des coûts effectivement engendrés par celle-ci, à commencer par les coûts d’accréditation spécifi ques.

 

 

Éléments démographiques : une réponse à l’urgence de départs ou d’une pyramide des âges non anticipée

Des circonstances inattendues – mutation, démission, etc. – induisant une diminution des effectifs de biologistes médicaux ou de techniciens de biologie médicale peuvent conduire un établissement de santé à se tourner dans l’urgence vers d’autres établissements afin d’assurer la continuité de l’offre de biologie médicale.

Le développement d’études systématiques sur la Gestion prévisionnelle des métiers et des compétences devrait permettre aux établissements d’anticiper ces difficultés.

 

Éléments économiques : la préoccupation de la maîtrise des coûts

Les exigences d’équilibre budgétaire faites aux établissements de santé conduisent à concilier l’efficience et l’optimisation des organisations de leurs différents secteurs d’activités. À cet égard, la biologie médicale doit pouvoir garantir, d’une part des résultats utiles à la décision clinique dans un délai compatible avec la prise en charge des patients, et d’autre part un coût maîtrisé.

Des objectifs d’économies d’échelle ou de mises en commun d’investissements par exemple peuvent ainsi amener différents établissements à mutualiser leurs activités biologiques. Dans cette situation, l’enjeu sera l’équilibre entre les considérations budgétaires, la qualité de l’offre proposée et la prise en compte des aspects sociaux.

 

L’accréditation, une motivation de « seconde intention »

Les monographies réalisées n’ont pas montré que l’accréditation a été le moteur premier pour se lancer dans la mise en oeuvre d’une coopération. En revanche, les coopérations amènent des bénéfices concernant le processus d’accréditation, de manière la plus tangible par la réduction du nombre de domaines à accréditer.

Par ailleurs, le coût induit et le calendrier de la démarche d’accréditation peuvent être, pour des laboratoires isolés et de taille modeste, un véritable obstacle à la pérennité de leur activité biologique. Une coopération, permettant d’atteindre une volumétrie-seuil, peut alors être une issue.

 

 

ÉLÉMENTS D’ORGANISATION TERRITORIALE GÉNÉRALE

Un projet de coopération en biologie médicale sera d’autant plus pertinent qu’il s’inscrit dans les orientations données par l’ARS. Le projet veillera à trouver la meilleure adéquation entre les enjeux cliniques, sociaux et économiques.

 

Des projets de biologie « autonomes » ou inscrits dans un cadre territorial plus large

Une seule région ayant fait l’objet de coopérations monographiées a identifié dans un SROS biologie, les rapprochements à conduire par les établissements. De fait au niveau national, à fin 2012, la plupart des ARS n’avait pas finalisé l’élaboration du SROS biologie.

Dans certains cas, les projets de coopération en matière de biologie médicale sont venus en appui de la mise en oeuvre de communautés hospitalières de territoire, afin d’y donner corps rapidement. Dans d’autres, ils ont été issus d’une volonté des acteurs, indépendamment d’un projet de coopération plus globale.

L’articulation avec un échelon territorial, même si elle ne peut être que facilitante, ne semble pas être significative quant à la réussite finale du projet biologique. Celle-ci repose davantage sur la capacité des acteurs à s’accorder sur un projet commun, soutenable économiquement, dans un calendrier répondant aux besoins des membres de la coopération.

 

Une place des ARS très variable dans la conduite des projets

Afin d’accompagner les projets, certaines ARS ont eu l’opportunité de financer le recours à un prestataire pour aider les établissements à définir l’organisation biologique cible et les étapes permettant de la mettre en place.

La contribution des ARS apparaît particulièrement pertinente à deux niveaux :

  • d’abord en veillant à la cohérence de l’offre de biologie médicale, notamment dans l’offre de prélèvement, mais aussi en mobilisant le CHU sur les prestations de recours pour les ARS peuvent décliner leurs ambitions dans le SROS/PRS et les relayer dans le cadre des CPOM conclus avec les établissements de santé ;
  • en s’assurant que toutes les conditions sont réunies pour une réussite de la coopération : un projet de biologie médicale et sa déclinaison dans le projet médical de chaque partenaire, une réelle volonté des acteurs (biologistes et directeurs), une capacité à conduire opérationnellement le projet.
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