Fiches d'aide au calcul d'impact des projets en santé

Le dialogue interne de gestion entre les directions et les pôles de soins et médico-techniques s'est progressivement ancré dans les pratiques des établissements de santé. L'élaboration de projets, en réponse aux besoins de santé de la population, est plus que jamais le fruit d'une réflexion pluriprofessionnelle (médicale, paramédicale, technique et administrative). Le chiffrage des coûts et impacts traduit ainsi l'aboutissement de ces échanges afin d'éclairer les décideurs sur la pertinence des projets envisagés.

Présentation de la publication

Cette publication se base sur des thématiques de projet ou de refacturation de budgets annexes assez récurrentes pour les établissements de santé. Elle est composée de six fiches d'aide au calcul d'impact, indépendantes les unes des autres. Ces fiches présentent des éléments de méthodologie exhaustifs en termes de coûts et d'impacts en dépenses et recettes futures. Elles renvoient vers des textes réglementaires et sont illustrées d'exemples fournis par des établissements.

Les thèmes de ces six fiches d'aides au calcul d'impact sont :

1. Variation d'activité d'hospitalisation en MCO
2. Révision des besoins en personnel
3. Innovation sur un plateau médico-technique et/ou de logistique médicale
4. Acquisition de matériel lourd d'imagerie
5. Impact des budgets USLD et EHPAD dans le budget d'un établissement public de santé
6. Impact d'une amélioration de la gestion des recettes sur le BFR et la trésorerie

Objectifs

Ces fiches apportent une aide méthodologique au calcul de coûts et d'impacts.

• Elles visent à appuyer les professionnels contribuant à l'élaboration de projets sanitaires ou médico-sociaux. Elles décomposent tous les types d'impact sur lesquels être vigilants, aussi bien en recettes qu'en dépenses, afin d'affiner le chiffrage budgétaire et financier.
• Elles facilitent le lien entre les porteurs de projet, les équipes opérationnelles et les contrôleurs de gestion en incitant à se poser les questions essentielles sur la thématique concernée.
• Elles permettent d'alimenter et de fiabiliser la construction du PGFP et constituent ainsi un argumentaire solide lors du dialogue de gestion avec l'ARS et les partenaires.

A qui s'adresse cette publication ?

Cet ouvrage s'adresse à l'ensemble des porteurs de projets, équipes médicales, soignantes et médico-techniques, ainsi qu'aux contrôleurs de gestion et directeurs financiers d'établissements publics de santé et d'établissements privés à but non lucratif. Dans le cadre du dialogue de gestion, il s'adresse également aux responsables en ARS. Quelques fiches peuvent s'adresser également aux directeurs d'établissements sociaux et médicaux sociaux.

L'Anap tient à remercier :

• les contributeurs à ces fiches : Sophie Colasse (CHU de Nîmes), Marion Le Moal (CHU de Nantes), Frédérique Millet-Lagarde (CLCC de Nancy), Léna Lécointre (CH du Mans), Charles Thébault (CH du Mans), Adrianne Maire (CH de Paimpol), David Ponsolle (Hôpitaux Confluence), Philippe Vicaire (CH de Libourne), Laurent Bizien (MAPES Pays de Loire), Audrey Maestre-Lefèvre (CH de Valenciennes), Annick Waddell-Seibert (ARS Grand-Est)
• les relecteurs de ces fiches : Erwan Ollivier (EHESP), Céline Lagrais (EHESP), Xenia Orhan (EHESP), Jean-Marc Le Roux (EHESP), Jean-Philippe Montagne (CH de Lannion-Trestel), Antoine Ducluzeau (CH de Lannion-Trestel)