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Glossaire

Depuis mi-2010, le transport sanitaire est l’une des 10 priorités du plan de gestion du risque d’Assurance maladie. L’évolution des modes de prise en charge dans les établissements de santé ainsi que le regroupement des plateaux techniques contribuent à renforcer l’attention portée à cette fonction.

Dans les établissements de santé, la thématique « transports sanitaires non-urgents » a longtemps été considérée et traitée comme une fonction logistique classique.

Les démarches visant à l’amélioration des prescriptions et de l’organisation doivent contribuer à faire évoluer cette approche vers une logique médico-économique plus globale.

L’inscription de la thématique Transports sanitaires au programme de travail de l’ANAP en 2011 répondait ainsi à plusieurs enjeux.

  • Contribuer à l’amélioration de la réponse aux usagers nécessitant le recours à un transport, et améliorer les conditions de travail des professionnels en établissement de santé. Il s’agit en effet de conduire un projet visant, pour les professionnels des services, à faciliter et améliorer la sortie, le transfert ainsi que le retour à domicile des patients ;
  • Participer à une meilleure gestion des dépenses de transports sanitaires au travers d’une approche médico-économique structurée. Les établissements doivent être mieux à même de gérer la dynamique de la dépense dans un contexte d’évolution du besoin et de l’offre de santé en cohérence avec le programme de gestion du risque d’Assurance maladie.
  • La connaissance et l’anticipation des impacts de réorganisation de l’offre sur le secteur des transports constituent un enjeu organisationnel et financier important pour les établissements de santé mais également pour les ARS.

 

Dans ce contexte, 3 projets ont été lancés par l’ANAP en 2011.

Un projet à destination des établissements de santé axé sur l’optimisation de l’organisation de la fonction transports sanitaires non-urgents et la maîtrise de l’évolution des coûts de transports sanitaires.

Il a été conduit avec la collaboration d’un territoire à dominante rurale ou semi-rurale en Champagne-Ardenne (4 établissements) et d’un territoire à dominante urbaine avec l’Île-de-France (3 établissements). Il couvre le transport de personnes, pour l’ensemble des types de transports terrestres non-urgents (véhicule personnel, ambulance, VSL ou taxi) ainsi que les transports sanitaires prescrits par les praticiens de l’établissement, qu’ils soient à la charge de celui-ci (intersite, transferts...) ou à la charge de l’enveloppe de ville de l’Assurance maladie.

  • Un projet à destination des ARS axé sur une approche territoriale et contribuant aux réflexions sur la planification et l’organisation de l’offre de transports sanitaires sur les territoires.
  • Un projet à vocation nationale, permettant de mettre en avant des propositions d’éléments stratégiques issus des retours d’expérience sur ces 2 volets.

La présente publication porte sur le premier projet permettant ainsi à l’ensemble des établissements de santé de s’approprier la démarche, les outils et les retours d’expérience de 7 établissements de santé aux profils diversifiés.

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