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Glossaire

Est considéré comme un transport sanitaire « tout transport d’une personne malade, blessée ou parturiente, pour des raisons de soins ou de diagnostic, sur prescription médicale ou en cas d’urgence médicale, effectué à l’aide de moyens de transports terrestres, aériens ou maritimes, spécialement adaptés à cet effet ».

Ce transport prescrit peut être réalisé en règle générale :

  • avec son véhicule personnel ;
  • en transport en commun ;
  • en ambulance ;
  • en Véhicule sanitaire léger (VSL) ;
  • en taxi.

Le coût de ces transports est supporté en tout ou partie par l’établissement de santé ou par l’Assurance maladie sur l’enveloppe « soins de ville ».

Nous utiliserons les acronymes « TAM » (Transport pris en charge par l’Assurance maladie) en cas de prise en charge par l’Assurance maladie et « TES » (Transport pris en charge par l’Établissement de santé) en cas de prise en charge par l’établissement de santé

 

Les TAM regroupent les transports suivants (sous réserve de prescription médicale) :

  • les transports liés à une hospitalisation (complète, partielle et ambulatoire) : entrée à l’hôpital, sortie de l’hôpital, transfert définitif vers un autre établissement de santé ;
  • en rapport avec une Affection de longue durée (ALD) ou des soins continus supérieurs à 6 mois (chimiothérapie, dialyse, radiothérapie) ;
  • les transports liés à un accident du travail ou à une maladie professionnelle ;
  • les transports en un lieu distant de plus de 150 kilomètres, sous réserve d’une entente préalable ;
  • les transports en série, lorsque le nombre de transports prescrits au titre d’un même traitement est au moins égal à 4 au cours d’une période de 2 mois et pour une distance aller de plus de 50 kilomètres ;
  • les transferts définitifs interhospitaliers

 

Les TES regroupent les transports suivants (sous réserve de prescription médicale) :

  • dans un établissement plus spécialisé, pour diagnostic ou soins avec un retour dans l’établissement d’origine dans un délai maximum de 48 heures (les transferts provisoires initiés par les établissements privés conventionnés et non-conventionnés – ex OQN - sont à la charge directe de l’Assurance maladie) ;
  • les transferts intrahospitaliers (au sein du même établissement) ;
  • les déplacements médicalisés effectués en SMUR (dans le cadre de l’urgence ou pour le transfert d’un patient nonstabilisé) ;
  • les transports en hélicoptère dans le cadre de l’urgence ;
  • les transports en Véhicule de secours asphyxiés et blessés (VSAB) à la suite d’une carence avérée d’un ambulancier privé.
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